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428 résultats pour « Maugey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336af0bb40ec8318f31ca0

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Frédéric Mangel

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616260368672d229b881635a

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Frédéric MANGEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c9ad

Appel

13 octobre 2008

13 octobre 2008

No RG 06 / 00596) rendue par le Conseil de Prud'hommes de VIENNE en date du 18 septembre 2007 suivant déclaration d'appel du 23 Octobre 2007 APPELANT : Monsieur François X... ... 38300 MAUBEC

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f31cdc6046d4709ba63

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Mangez bien rigolez bien.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63d22aa09b3c8605deec2059

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Aussi et dans la continuité de ce qui précède, il s'avère que vous discutez constamment en boutique, que vous mangez et apportez régulièrement vos cafés en surface de vente et ce, durant votre vacation

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69fd7b49cdc6046d4703ed40

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

MSH [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1983 Et ayant pour avocat plaidant la SAS SAS LUCCHIARI, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

67f750c76527a11effc4b7ad

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

AEXID, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0203, avocat postulant et par Me Frédéric MANGEL

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA00522_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

mémoire, enregistrés le 20 mars 2020 et le 16 octobre 2020, la SARL Universal Auto, ainsi que Me Randoux, agissant en tant que liquidateur judiciaire de cette société, représentés en dernier lieu par Me Mangel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43289066fd7c90fc2887

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

et Alors''' Je suis preneur pour un échange Bonne journée Le mangeur de pommes LOL' lequel était accompagné des pièces jointes suivantes : - un document écrit ainsi rédigé : ' Port du voile Grand

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fca72a07836e25f19056e5f

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Si vous voulez des aménagements d'horaires spécifiques, dans ce cas vous mangez à l'arrache devant votre poste, c'est ce que fait [O].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b39

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

J... n'aurait pas été blessé et n'aurait pas développé une surinfection de la plaie ayant dégénéré en fasciite nécrosante (dite "maladie mangeuse de chair") à l'origine de son décès, de sorte que l'accident

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CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891a9

Appel

14 février 2007

14 février 2007

de Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR

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CA

1ère ch. civile

627ca8ae4781dc057dee7d3d

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Niort 542 073 580 CHAURAY 79036 NIORT CEDEX 9 représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la Scp BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen substitué par Me Karine MAUREY

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CA

Chambre de la Proximité

69f436f8cdc6046d472d080f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par acte du 5 janvier 2018 Me Alain Maury, avocat plaidant de la SARL ARTICLE, a cédé sa clientèle à son associé Me [N] [G], avec effet rétroactif au 1er janvier 2018.

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

631834e50876004f131a608b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

(2) Nichtig ist insbesondere ein Rechtsgeschäft, durch das jemand unter Ausbeutung der Zwangslage, der Unerfahrenheit, des Mangels an Urteilsvermögen oder der erheblichen Willensschwäche eines anderen

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

6629f370dc6faf0009588a65

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

à la Cour : Jugement du 20 Mai 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/02726 APPELANTE Madame [I] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Crystal MAGUET

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CA

Chambre Sociale

6969f7d7cdc6046d477f3579

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

2022, en ces termes : « Je soussigné Mme [W] [Y] a témoigné au sujet de [I] [Y] ma copine a certifié sur l'honneur qu'elle a pu me dire ces mots : « cet acharnement l'a minée, ne dormait plus, ne mangez

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fda9ab1e9e1812b0fccf790

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

PARIS sous le numéro 533 357 695 [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0203, avocat postulant Assistée de Me Marie ALDAMA de la SELARL MANGEL

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CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898ae

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Faites vous plaisir, mangez équilibré. Chez Flunch les légumes sont à volonté. On va fluncher ! On va fluncher ! On va fluncher !

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e41

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ces plannings intitulés 'Plan de validation AEBS LDWS pour Magelys Pro HD Cursor 9 euro 6", sont cependant difficilement exploitables, s'agissant de graphiques illisibles et non étayés par un cahier des

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