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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
695f60c1cdc6046d4797344d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vous êtes salarié de l'entreprise en qualité de Menuisier - Poseur.
Source officielle2ème chambre
650bdeeebeee0f8318b9744e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
SALMERON, présidente et par C.OULIE , greffier de chambre Faits et procédure : Le 20 décembre 2007, [G] [L] a créé la SARL Menuiserie [L].
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb6
17 juin 2008
17 juin 2008
I-Exposé du litige La SARL COULEURS BOIS, ayant pour gérants Messieurs Z... et A..., a pour activité la menuiserie.
Source officielle1re chambre civile
69678afecdc6046d4742fcd3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MENUISERIE LAFFAY S.A.S. GUILLEMIN S.A.R.L. SMPP S.A.R.L. ARCH:ETHIK S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
68e5f005940fdbe4ba0777e9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ces menuiseries ont été payées à hauteur de 16.000 € le 2/11/2021 Les fournitures objet du marché PAULISTA étaient livrées par transporteur le 25/11/2021.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06eef56904f13d44dc5
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[V] et la MAF - Condamner solidairement les sociétés Axa, DSE menuiseries, Escale bâtiment, représentée par son mandataire liquidateur à relever et garantir M.
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e89066fd7c90fc26b1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPOSE DU LITIGE : La société Eurobuilt a passé commande à la SARL JF Henry de travaux de menuiserie comprenant notamment la peinture des châssis à fournir et à poser.
Source officielle2 e chambre civile
63d8c0642182c005de24d0f8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le tribunal a considéré que le jugement ouvrant la procédure de redressement judiciaire à l'endroit de la SAS Menuiserie Pacotte et Mignotte avait été publié au BODACC le 11 décembre 2018.
Source officielle1re chambre civile
62d79ac371d9f5effbdf299f
19 juillet 2022
19 juillet 2022
MENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTE S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c5297aa2c4236379079839
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[H] a déplacé une menuiserie qui en a basculé une autre et est tombée sur la nuque de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6431061a28558704f52e6889
5 avril 2023
5 avril 2023
Le 30 mars 2016, les parts de la société MAP ont été rachetées par la société Les Menuisiers Girondins.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89ea5ae27812390de95
10 avril 2025
10 avril 2025
L'avancement du poste menuiseries extérieures facturé 55 % pose débat.
Source officielle1ère chambre civile B
6162bb47f32b7c38854c3013
18 décembre 2012
18 décembre 2012
[J] [W] a utilisé un des garages de la maison d'habitation pendant de nombreux mois, jusqu'à l'été 2008, de manière privative et exclusive en y entreposant du matériel lié à son activité de menuisier,
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21726_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
administratif de Toulouse, d'une part, de fixer les décomptes des marchés de travaux portant sur le lot n° 6 " menuiseries extérieures bois - brise-soleil orientables " et le lot n° 8 " menuiseries intérieures
Source officielle4ème Chambre
635237ac8c924eadffcc4a41
20 octobre 2022
20 octobre 2022
BOUILLET MENUISERIE [Adresse 8] [Localité 7] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 19 octobre 2020 à personne habilitée S.A.R.L.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b8a284ca0c5f0008399176
23 janvier 2024
23 janvier 2024
) SARL ACTIS 7) SELARL GRAVE -[K] 8) SAS DEKRA INDUSTRIAL 9) SA MMA IARD 10) SELARL AMANDINE RIQUELME, liquidateur de la Société CAR.RE.FEU 11)ASSOCIATION IMMOBILIERE LA MONTLUELDE 12) SARL MENUISERIE
Source officielle8ème chambre
66177da6e5d80f0008c2e780
10 avril 2024
10 avril 2024
Condamner solidairement les sociétés SG Fermetures et Galaxie Pro à prendre en charge le coût des travaux de réfection tel que précisé dans le devis N° D 20/02-03118 émis par la Sté Passion Menuiserie
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa7
9 avril 2008
9 avril 2008
SCP ARNAUDY- BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me François ROCHERON- OURY (SCP ROCHERON- OURY), avocat au barreau de PARIS, toque : P294 LA SOCIÉTÉ CLOISONS PLAFONDS MENUISERIE
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1a
6 mars 2008
6 mars 2008
l'article 700 du code de procédure civile ; Vu les conclusions de Mme Y..., du 27 novembre 2007, qui prie la Cour, à titre principal, de confirmer le jugement, en y ajoutant la restitution des menuiseries
Source officielle1ère Chambre
64ae4b16a1775905dba3bc9a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
techniques et acoustiques des menuiseries posées, le 23 mars 2018, les bons de livraison incluant un descriptif détaillé, rappelait qu'il restait sur le chantier 4 menuiseries non posées toujours étiquetées
Source officiellePage 21 sur 258