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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6782092efa7a008e5409f398
1 octobre 2024
EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES M.
Chambre Sociale
63b7cdcc6b63637c907b7d6c
5 janvier 2023
[M] a été vu par la médecine du travail en juillet 2017 sans qu'il n'ait été relevé la moindre difficulté. A l'appui de ses prétentions, M. [M] fournit des mails envoyés à MM.
63ca43289066fd7c90fc2885
19 janvier 2023
EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [H] [I] a été engagée par la société Siloge en contrat à durée indéterminée le 23 décembre 2002 en qualité d'agent d'accueil, puis
Chambre Commerciale
6a1139d4cdc6046d47a68df6
21 mai 2026
Prétentions et moyens de la société [1]: 6.
Ch.secu-fiva-cdas
64549f35eedb07d0f8186161
27 avril 2023
Sur les mesures de préservation nécessaires 8. - L'association [7] fait valoir qu'elle a pris des mesures de prévention sous la forme d'une démarche d'évaluation et de prévention des risques psychosociaux
Chambre 4-3
696161cecdc6046d47c6dac2
8 janvier 2026
Ce dernier rendait les relations de travail difficiles avec elle. Il lui arrivait de ne pas écouter des consignes, même rejetées, et de n'en faire qu'à sa tête.
3e chambre sociale
6285e13e6a1876057df5d39c
18 mai 2022
* ** EXPOSE DU LITIGE, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES: Le 18 mai 2016, Madame [Y] [S] a déposé une demande d'allocation aux adultes handicapés (AAH) et de complément de
6961f455cdc6046d47d10d22
9 janvier 2026
EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mme [K] demande à la cour de faire droit à sa demande d'orientation de sa fille en [10].
Taxes et dépens
69e1d0fccdc6046d4789b47b
16 avril 2026
Au soutien de ses prétentions de sa demande d'annulation de la facture, M.
1ère Chambre civile
69e1d44bcdc6046d4789feda
9 avril 2026
[S] [W] a fait état de difficultés rencontrées sur le véhicule à compter du 12 avril 2022.
Chambre commerciale
6a1a7321cdc6046d47748712
28 mai 2026
. *************************************** FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La S.A.R.L.
634f9593b5afe5adfff28a6e
18 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 455 du code de procédure civile il est expressément référé aux dernières écritures des parties pour plus ample exposé de leurs prétentions et moyens.
Ch.protection sociale 4-7
68f1cd742f77035fb0bf7df0
16 octobre 2025
Mme [J] peut sans aide et sans difficulté marcher, se déplacer en intérieur et en extérieur, effectuer des préhensions avec sa main dominante ou non.
Ch. Sociale -Section A
660cf25b7c1ccb0008628c99
2 avril 2024
Elles doivent formuler expressément les prétentions des parties et les moyens de fait et de droit sur lesquels chacune de ces prétentions est fondée avec indication pour chaque prétention des pièces invoquées
2ème chambre sociale
6a0ff71fcdc6046d478a03c4
de prévention ou de traitement des situations de harcèlement, ni même d'enquête interne après les faits.
Pôle 6 - Chambre 5
660f950aa40f8b0008cb7721
4 avril 2024
situation était difficile à vivre pour les deux parties et que la charge de travail pour le service qui n'était pas à effectif complet depuis plusieurs mois était difficile à gérer.
2e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93e9
3 avril 2024
Pour un plus ample exposé des faits et de la procédure, ainsi que des moyens et prétentions des parties, il convient de se référer aux conclusions susvisées.
Pôle 6 - Chambre 9
6688de7a676b73dd81b97352
3 juillet 2024
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame [X] a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée à temps complet prenant effet au 5 septembre 2010 par l'association ADAPEI
68676d7a6cbb391a608a1897
3 juillet 2025
sa hiérarchie ni la représentation du personnel de difficultés à cette période.
Chambre 4-7
655ef9bda2379083180515ea
27 octobre 2023
Le 1er juin 2021, le salarié a interjeté appel de tous les chefs du jugement l'ayant débouté de ses prétentions.
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