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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63d8c0832182c005de24d1b4
19 janvier 2023
IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès PROUZAT de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Thierry CARLIER
Cour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddb1
5 mai 2011
Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 27 Septembre 2010, enregistrée sous le no 10/ 03609 Monsieur Sandy X... ... ... 59840 PERENCHIES Représentant : la SCP CARLIER
6253cbd2bd3db21cbdd8e634
15 septembre 2011
Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) INTIME Monsieur Yves Y... ...
CHAMBRE 1 SECTION 1
6033341b68e1aaa503e8a265
7 septembre 2017
Me Carlier expose avoir été consulté par M. et Mme [J] et ajoute : «Pour assurer le respect du contradictoire, je vous prie de me fournir les pièces du dossier (...)
Juge des référés
ORCA_24PA00439_20240925
25 septembre 2024
hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 dans la zone de Thiers ; 3°) d'annuler la décision n° 2023-1098 du 8 novembre 2023 par laquelle l'ARCOM a autorisé la SAM Radio Monte-Carlo
Pôle 1 - Chambre 3
6035e017bf9e4046761ea880
9 février 2016
[Site Web 1].fr' et ce sous astreinte, et de condamner la SAS Les Brasseries Kronenbourg au paiement d'une provision.
Pôle 6 - Chambre 5
6163ee773ae8501efbbc533a
26 novembre 2009
brasserie Mollard dans le tableau de présence de M.
6253cad7bd3db21cbdd8c462
4 décembre 2007
X...de la demande tendant à obtenir du groupe Cartier les relevés de ses factures d'achat à B...
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01876_20230406
6 avril 2023
Elle soulève les mêmes moyens que la SCI Over Monte Carlo.
Chambre Sociale
68e5effb940fdbe4ba07772b
7 octobre 2025
BRASSERIE DE SUTTER a interjeté appel d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Louviers le 20 Février 2025, dans une affaire l'opposant à Madame [N] [E], vu les conclusions du 29 septembre
Chambre sociale
6162dd03cadecb9ef7c7e17f
28 juin 2012
ARRÊT DU 28/06/2012 Dossier : 11/01449 Nature affaire : Demande en paiement de créances salariales en l'absence de rupture du contrat de travail Affaire : [U] [G] C/ CARMI
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02196_20260416
16 avril 2026
répondu dans le délai de soixante jours, l’administration a méconnu les dispositions des articles R. 112-5 et L. 112-3 du code des relations entre le public et l’administration ; - l’activité de la SAS CARFI
CHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f
3 avril 2025
Goudale aux dépens d'appel ; - condamné la société Brasserie Goudale à payer la somme de 2000 euros chacun à la société Carrefour, la société XL insurance, la société Axa, la société Groupement des
Pôle 5 - Chambre 6
651e5397a81daa831884f5a8
4 octobre 2023
La liquidation judiciaire de la société Brasserie de l'Hôtel de ville a été prononcée par jugement du tribunal de commerce de Créteil en date du 12 décembre 2018.
Chambre 1-7
6799c94ed742d0b11d26beb9
28 janvier 2025
La SARL CITYA CARTIER et la SAS IMMOBILIERE PATRIMOINE ET FINANCES ont constitué avocat.
6349000563d497adffda411e
13 octobre 2022
] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Bénédicte CHAUFFOUR de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER
64eedcb8bb2c32d969d352ee
13 juillet 2023
[C] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Non réprésenté Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sabine MICHEL, Greffière,
6780baddf25437b69df75b18
9 janvier 2025
barreau de MONTPELLIER INTIMEE Mme [H] [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Erwan AUBE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Thierry CARLIER
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd0
7 avril 2011
Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) - Représentant : Me Catherine BOURGAIN PRADES (avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER) INTIME Monsieur Eric A... ...
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4b
13 avril 2011
Maryline MERLIN, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 16 Février 2011, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur Julien X... ... 59200 TOURCOING représenté par la SCP CARLIER
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