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9 599 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

63d8c0832182c005de24d1b4

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès PROUZAT de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddb1

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 27 Septembre 2010, enregistrée sous le no 10/ 03609 Monsieur Sandy X... ... ... 59840 PERENCHIES Représentant : la SCP CARLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e634

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) INTIME Monsieur Yves Y... ...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6033341b68e1aaa503e8a265

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Me Carlier expose avoir été consulté par M. et Mme [J] et ajoute : «Pour assurer le respect du contradictoire, je vous prie de me fournir les pièces du dossier (...)

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA00439_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 dans la zone de Thiers ; 3°) d'annuler la décision n° 2023-1098 du 8 novembre 2023 par laquelle l'ARCOM a autorisé la SAM Radio Monte-Carlo

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6035e017bf9e4046761ea880

Appel

9 février 2016

9 février 2016

[Site Web 1].fr' et ce sous astreinte, et de condamner la SAS Les Brasseries Kronenbourg au paiement d'une provision.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6163ee773ae8501efbbc533a

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

brasserie Mollard dans le tableau de présence de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c462

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

X...de la demande tendant à obtenir du groupe Cartier les relevés de ses factures d'achat à B...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01876_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle soulève les mêmes moyens que la SCI Over Monte Carlo.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e5effb940fdbe4ba07772b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BRASSERIE DE SUTTER a interjeté appel d'un jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes de Louviers le 20 Février 2025, dans une affaire l'opposant à Madame [N] [E], vu les conclusions du 29 septembre

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162dd03cadecb9ef7c7e17f

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

ARRÊT DU 28/06/2012 Dossier : 11/01449 Nature affaire : Demande en paiement de créances salariales en l'absence de rupture du contrat de travail Affaire : [U] [G] C/ CARMI

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02196_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

répondu dans le délai de soixante jours, l’administration a méconnu les dispositions des articles R. 112-5 et L. 112-3 du code des relations entre le public et l’administration ; - l’activité de la SAS CARFI

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Goudale aux dépens d'appel ; - condamné la société Brasserie Goudale à payer la somme de 2000 euros chacun à la société Carrefour, la société XL insurance, la société Axa, la société Groupement des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

651e5397a81daa831884f5a8

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

La liquidation judiciaire de la société Brasserie de l'Hôtel de ville a été prononcée par jugement du tribunal de commerce de Créteil en date du 12 décembre 2018.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6799c94ed742d0b11d26beb9

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La SARL CITYA CARTIER et la SAS IMMOBILIERE PATRIMOINE ET FINANCES ont constitué avocat.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6349000563d497adffda411e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Bénédicte CHAUFFOUR de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

64eedcb8bb2c32d969d352ee

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

[C] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Non réprésenté Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sabine MICHEL, Greffière,

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780baddf25437b69df75b18

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

barreau de MONTPELLIER INTIMEE Mme [H] [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Erwan AUBE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Thierry CARLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd0

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) - Représentant : Me Catherine BOURGAIN PRADES (avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER) INTIME Monsieur Eric A... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc4b

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Maryline MERLIN, Greffier Saisi d'un appel interjeté le 16 Février 2011, Dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur Julien X... ... 59200 TOURCOING représenté par la SCP CARLIER

Source officielle

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