en date du 15 décembre 2023, agissant en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, lors des débats, et de Mme Céline

Mme Célia Y... épouse X...

C/ SARL OLIVIERI PRIMEURS COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ MARS DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Céline Y... ... 20122 PIETROSELLA assistée de Me Brigitte NICOLAI

Pascale BADINA de la SELARL CABINET BADINA ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen DEFENDEURS au retranchement : Monsieur [C] [R] [Adresse 1] [Localité 5] représenté et assisté par Me Céline

APPELANTE : Madame [F] [D] née le 27 Décembre 1980 à [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de

Sur l'ouverture du cellier, ils ajoutent qu'elle est située en-deçà des 26 dm au-dessus du sol et que la pièce, à l'origine une cave, a été transformée en cellier, ce qui est de nature à aggraver le jour

C'est ainsi qu'elle a procédé début décembre 2011 et début janvier 2012 à des opérations de stabilisation du vin de la société les Celliers du nouveau monde, adhérente de l'Union de coopératives Foncalieu

Sur le recours des sociétés Brico Dépôt et Céline Chaussures, de M.

. **** LE CELLIER DES HALLES, société anonyme spécialisée dans la vente en gros et au détail de vins et alcools, était titulaire dans les livres de la BANQUE DE BRETAGNE de deux comptes courants

à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Mme [B] [G] née le 12 décembre 1990 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 8] représentés par Me Céline

de MELUN ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 2026/ , 5 pages) Nous, Marie Albanie TERRIER, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Céline

dans le délibéré de la cour, composé de : Madame Jeanne MININI, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Céline

ENTRE : Madame [V] [N] [B] EPOUSE [P], née le 23 Mars 1968 à [Localité 4] ([Localité 4]), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE

commerce et des sociétés de MARSEILLE, ayant son siège [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Céline

1er juin 2022 DEMANDEUR A LA RECTIFICATION SARL JM DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 substitué par Me Céline

[Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Céline CAUCHEPIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°23/ 126 Nous, Patrick CHEVRIER, Président de

au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMES ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Annette DUBLED-VACHERON, présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale, assistée de Céline

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Céline

MINUTE N° 473/24 Copie à - Me Valérie SPIESER - Me Céline RICHARD Le 09.10.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

RENVOI APRES CASSATION DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/ 236 Rôle N° RG 23/01346 N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVR3 [E] [F] C/ [Y] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia