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2 732 résultats pour « Chevenal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

653a0720d0451e8318d0ecf7

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

CCGB (CHEVAL SHOP) C/ [J] [T] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET N° Section : C N° RG

Source officielle

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00663_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03072_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02875_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

671894c6d8ceca1cd7019392

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[J] [V], éleveur et entraîneur de chevaux, divers immeubles à usage de centre équestre situés sur le territoire de la commune de Rosay.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898b6

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

Aplus Lacanau reproche à Mademoiselle Y..., alors qu'elle était programmée pour encadrer une promenade à cheval le 29 janvier 2006, programme porté au planning du secrétariat, d'avoir au dernier moment

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9336d9e13277d6e389c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Immobilier & Services, domicilié de droit audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Aurore BOYARD de la SELARL BOYARD, avocat au barreau de TOULON - Représentant : Me Marie-camille CHEVENIER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22657ecdc6046d47396c7b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

, les enclos et les râteliers implantés sur la parcelle cadastrée section AN n° [Cadastre 1], - supprimer les boxes et installations destinées à accueillir des chevaux dans les deux bâtiments en pierres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b0

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur albert Y...avocat plaidant Maître CASILLE barreau Avignon ... 30150 SAUVETERRE Représenté par Me Marie-camille CHEVENIER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6710aa5ebe64d7e510245064

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

l'assistance de [M] M. interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [G] [V], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me CHEVENIER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

659f98253328fa00087a2622

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

interprète en langue polonaise, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Y] [V], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Marie-Camille CHEVENIER

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c67c67ca9bf26379030883

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Elle ajoute que l'activité principale d'élevage de chevaux n'a pas été affectée par le contexte sanitaire et que l'intimée ne saurait se prévaloir des travaux qu'elle aurait réalisés, le bail mentionnant

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701281e733ee26982dd7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CHEVAL TP prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 7] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6618cf0b7935f50008be42b7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[F] [P], à réaliser la vente aux enchères publiques des chevaux, du matériel d'exploitation et du matériel roulant tel que figurant dans l'inventaire réalisé par la Selarl Torossian, commissaire-priseur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

668cd255bbc9a118c6c6404f

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

À titre d'exemple il évoquait la procédure de revendication qu'il avait initiée devant le juge commissaire pour un cheval d'une grande valeur, cheval qui avait pu être récupéré grâce à son industrie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

écennale du constructeur, dirigéc/André X

6253c8c8bd3db21cbdd86442

Appel

24 février 2003

24 février 2003

elle a fait l'objet d'une réception par prise de possession et mise en fonction en février 1997, les malfaçons se manifestant en août suivant, et la rendant inutilisable puisque dangereuse pour les chevaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896b6

Appel

18 juillet 2007

18 juillet 2007

Pour l'année 1999, Madame Y... prétend que si cette prime s'élève au 2 / 3 du salaire mensuel c'est qu'elle inclut sa rémunération au salon du cheval. Mais aucun élément n'appuie cette assertion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

écennale du constructeur, dirigéc/André D

6253cb31bd3db21cbdd8d0f1

Appel

24 février 2003

24 février 2003

elle a fait l'objet d'une réception par prise de possession et mise en fonction en février 1997, les malfaçons se manifestant en août suivant, et la rendant inutilisable puisque dangereuse pour les chevaux

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00141_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Celle-ci n'a pas davantage été à l'origine d'une atteinte complète de la queue de cheval, une telle hypothèse, au demeurant non démontrée par les analyses de deux médecins généralistes versées au dossier

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42169066fd7c90fc2333

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Mme [J] soutient qu'elle envisageait de s'orienter vers les métiers du cheval.

Source officielle