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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
69005c1d2481d356bd17024a
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb6
10 mai 2011
10 mai 2011
et le plan de travail de cuisine et entretenu les jardins.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6610e5eb74ef9f00086f65e6
5 avril 2024
5 avril 2024
En effet, la qualité essentielle d'une montre de collection (Rolex ou autre) est son état.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63465951c024d1adffef75c0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Elle était donc parfaitement apte à se trouver dans les cuisines de la clinique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
686766f27c03803a32c2712d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 28 février 2018, Mme [J] [W] a passé commande auprès de la société Unifor France pour l'achat et la pose de meubles de cuisine « Molteni Dada » au prix
Source officielle1re chambre 2e section
650d315471dfcd8318201473
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[J] [V] et Mme [P] [S] exposent avoir acheté une cuisine auprès de la société Apaa selon bon de commande du 10 novembre 2018 pour un montant de 9 239, 57 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aec3
21 novembre 2007
21 novembre 2007
rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03302_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 décembre 2024, M. et Mme A, représentés par Me Rollet, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 31 octobre 2024 ; 2°) de faire
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63c8ef26dc5b777c90993054
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Il fait valoir qu'il a passé son CAP cuisine en 2006, et que les tâches qui lui sont confiées ne sont pas des tâches de commis de cuisine mais de cuisinier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ecf
15 avril 2004
15 avril 2004
la Société S.A.E.P. a acquis de Monsieur Jean-Pierre Y... et des époux X... le droit de reproduire et de diffuser 800 recettes, textes et tours de main pour un ouvrage intitulé "l'encyclopédie de cuisine
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d49
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Bernard X..., SARL CUISINE ET TRADITION (L'HERBIER SAUVAGE) prise en la personne de son Gérant Monsieur Bernard X..., C/ M.
Source officielle1ère Chambre
637dc8af14982305d4c2033c
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Les époux [B] ont en outre fait état de défauts d'ouvrage : meubles hauts de la cuisine, porte destinée à cacher les alimentations apparentes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a65a
11 mars 2008
11 mars 2008
Cabinet CARRIER DELASTRE ROLLET ... 69004 LYON 04 représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me CHAZELLE, avocat Madame Y...
Source officielle1re chambre 2e section
628490c5498a54057d103071
17 mai 2022
17 mai 2022
Ainsi, elle mentionne sur le plan l'existence de la cuisine à laquelle il faut accéder par l'extérieur ('la cuisine est à l'extérieur du logement'), et la fenêtre fermée entre la pièce à vivre et la cuisine
Source officielleChambre 1-8
69726805cdc6046d4751761a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Sur le remplacement de la fenêtre de la cuisine : Il est constant que la société HOCHE a fait procéder au remplacement de cette fenêtre dans le courant de l'année 2022 par l'entreprise GT HABITAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f2
30 juin 2011
30 juin 2011
* * * * Suivant contrat du 16 novembre 2005, la société BNP PARIBAS, ci-après BNP, a consenti un crédit SILO de 50 000 € à la société Ainay Cuisines et par acte sous seing privé du même jour, Monsieur
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01365_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Elle exerce, en qualité d'adjointe technique principale de 2ème classe et depuis le mois de juin 2011, les fonctions de cheffe de cuisine au sein du collège de (Vendée).
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92710
24 mai 2006
24 mai 2006
Rosette Z... veuve A... Bernard A... Franck A...
Source officielle1ere Chambre Section 1
650bdf5dbeee0f8318b975b7
18 juillet 2023
18 juillet 2023
[G] père a indiqué qu'il avait raccordé la hotte aspirante de la cuisine sur la boîte de terminaison existante.
Source officielleSociale C salle 3
689c1e8521a9b237fdb6fcf8
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Après être devenue second de cuisine, elle a été affectée aux fonctions de chef de cuisine à compter du 1er janvier 2019.
Source officiellePage 22 sur 571