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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
603231a98d5b0b6855b5bf60
14 mars 2018
14 mars 2018
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162dcf8cadecb9ef7c7e018
8 mars 2012
8 mars 2012
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif faisant fonction de greffier ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163a6091d97f2f687d912d4
17 décembre 2010
17 décembre 2010
répertoire général : 09/00563 NOUS, Renaud BOULY DE LESDAIN, Président de Chambre à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5035857dd64cbdaa5a6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Amnésia, la société Up Two Up, la société Floragencement et la SMABTP à payer à M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00142_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
La commune de Fleurance relève appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd8964b
22 mars 2007
22 mars 2007
au barreau de MONTPELLIER INTIMÉES : Société AUCHAN FRANCE SA 200 rue de la Recherche 56650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par Maître BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Maître Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa47
25 juin 2012
25 juin 2012
Olivier X...ne conteste pas qu'il n'a pas travaillé durant cette période, mais soutient que l'entrée du site de Florange lui était interdit, et qu'il avait refusé de se rendre à Fameck.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc27
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Florence Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebc
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Florence X... épouse Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63bd0eee0ab73d7c90739f09
9 janvier 2023
9 janvier 2023
ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Justine FOURNIER, greffière, lors des débats et de Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a8773cdc6046d47910529
15 janvier 2026
15 janvier 2026
barreau de SENLIS ET : INTIMEE Madame [N] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] PV 659 en date du 12 juillet 2024 *** DEBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2025 devant Mme Florence
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09708
3 octobre 2024
3 octobre 2024
cette qualité au siège social [Adresse 29] [Adresse 29] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6811b6e044bf0d1935aef94c
29 avril 2025
29 avril 2025
23 janvier 2023 Madame [U] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Lucy CAMARA, avocat au barreau de COMPIEGNE *** DEBATS : A l'audience publique du 18 Mars 2025 devant Mme Florence
Source officielle2e chambre civile
636b51811c306fdcd14a6629
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La société 110 Services fait valoir que la société Florazi a manqué à son obligation de lui assurer la jouissance paisible des lieux loués.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162be9499b588421c5e38fc
30 octobre 2012
30 octobre 2012
temps, remises au sujet desquelles la salariée a fait l'objet de nombreuses relances, ces feuilles de temps étant nécessaires à la facturation des clients (emails émanant de [G] [E], de [H] [F], de florence
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6a1a70e1cdc6046d477415e8
29 mai 2026
29 mai 2026
[M] [D] né le 14 Mars 1999 à [Localité 1] (RDC) de nationalité Congolaise ayant pour avocat Me Flora LAVILLE COLLOMB , avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 27 Mai 2026 à 16h58
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aac
25 septembre 2013
25 septembre 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Mme Yolande Florence Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d68
4 décembre 2014
4 décembre 2014
GOUIN de la SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER JONZO, avocat au barreau de NÎMES Statuant en application de l'article 905 du Code de procédure civile, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Florence
Source officielle17e chambre
62c67cacca9bf26379030a21
6 juillet 2022
6 juillet 2022
2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : C N° RG : F 17/01607 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
634a4f66acdcd6adff75aa1c
14 octobre 2022
14 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 septembre 2022, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePage 22 sur 896