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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bce
7 novembre 2007
7 novembre 2007
Mr Y... a été grièvement blessé dans cet accident ( fracture-luxation de la tête humérale gauche, fracture du scaphoïde carpien droit, fracture du 5ème métacarpien gauche, arrachement osseux du pied gauche
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f095ef56904f13d44e5b
2 septembre 2022
2 septembre 2022
accidents bénins de la société ; que le certificat médical initial établi le 9 mars 2017 constate une « douleur du genou avec 'dème et torsion du membre inférieur et sensation de luxation du genou gauche
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68df588f5835300816d814d0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le certificat médical initial établi le même jour fait état d'une ' contusion poignet gauche, lumbago'. Un certificat de nouvelle lésion a été établi le 14 décembre 2016.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a1a5cdc6046d47b77c4b
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Douleurs lors de la mobilisation à droite et à gauche.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64acf38f03c09105db6c040a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[O] [Y] relativement à une tendinopathie de l'épaule gauche prise en charge le 10 décembre 2018 par la caisse comme maladie inscrite au tableau N°57 des maladies professionnelles.
Source officielleChambre sociale
66a33c3a02a12a235bae6e4e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Il lui a ensuite adressé un certificat médical initial du 20 avril 2018, d'arrêt de travail pour maladie professionnelle, faisant état d'une rupture du supratendineux de l'épaule gauche.
Source officielle5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c27201
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, opéré à droite, talalgie gauche sur épine calcanéennes, néphrosite plantaire, tendinopathie sus épineux épaule gauche, hallux valgus du pied droit opéré, tendinopathie quadricipitale, gonalgie droite
Source officielleChambre Sociale
6961f717cdc6046d47d13c6d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- rétropulsion (valeur normale : 40°) : 20° et 40° à gauche - abduction (valeur normale 170°) : 70° (120° en passif) et 140° à gauche - rotation externe (valeur normale 60°) : 30° à droite et à gauche
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be428f
11 avril 2024
11 avril 2024
des deux épaules et des tendinopathies constatées médicalement depuis le 9 octobre 2018, sur le fondement d'un certificat médical initial du 12 novembre 2019 ayant constaté une douleur des épaules gauche
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Il a actionné son clignotant gauche pour emprunter un chemin agricole, a ralenti et traversé la chaussée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a396
11 mars 2008
11 mars 2008
atteinte à cette date de la forclusion prévue par l'article 706-5 du Code de Procédure Pénale ; Attendu que pour être relevée de la forclusion encourue, Mme Y... invoque les interventions du pied gauche
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04082_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
B, qui présentait une arthrose débutante du genou gauche sous forme de chondropathie diagnostiquée en 2011, a été victime d'un traumatisme en torsion du genou gauche dans les escaliers en quittant son
Source officielleSociale D salle 3
681997bf6a65bd051c5d6df8
25 avril 2025
25 avril 2025
gauche) reprenant à tort la date du 25 avril 2025.
Source officielle3e chambre sociale
68f07da4bfd83326c706381b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par conséquent le port de valises de son bras droit ne peut être à l'origine de sa pathologie qui concerne coude gauche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7cfc42a2105dbc59b81
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le certificat médical initial, établi le 28 août 2013, mentionnait : 'demande maladie professionnelle MP n°57, 02/09/13, épaule gauche, douleur chronique des mouvements répétitifs, arthrose avec bec acromial
Source officielleChambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cb8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
, qu'elle a subi une ostéosynthèse de la fracture de l'astragale gauche par deux vis et une ostéosynthèse de l'extrémité supérieure de l'humerus droit par un enclouage centromédullaire et que l'évolution
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01936_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le 10 janvier 2021, C , alors âgé de onze ans et cinq mois, a subi une orchidectomie unilatérale gauche au centre hospitalier d'Auxerre.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abc
26 avril 2022
26 avril 2022
Un certificat médical de prolongation a été établi le 10 mai 2016 mentionnant une nouvelle lésion 'lésion ligaments croisés genou gauche et fracture rotule gauche à opérer'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
678b43b5c6ad78dd9cf0d4c6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
d'une atteinte à la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.
Source officielle1ère Chambre
65a7847a8121050008662ed0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
tout en haute, une à droit et une à gauche, et microfissure horizontale remontant à la verticale sur le pignon gauche
Source officiellePage 22 sur 621