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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

667519682a983144d72f436b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

mars 2023, qu'il a arrêté tout suivi et tout traitement médicamenteux, que depuis plusieurs semaines il était à nouveau dans une décompensation psychotique aigue avec syndrome délirant à thème de grandeur

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676114c173dff6a7933688

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A. [7] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6780b7a234dc79f9f0614f82

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

médical initial, en outre, si le certificat médical des 24 heures note qu'il est de « bon contact » il est aussi relevé une « exaltation de l'humeur marquée avec accélération du discours, idées de grandeur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

688c4c52119f12788f059ded

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

pour la réalisation de son projet de soins et de vie, que son état clinique est estimé stabilisé sous traitement mais qu'une activité délirante à bas bruit, ancienne et enkystée, avec des éléments de grandeur

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

681306b58cc74354d6647563

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Par ailleurs, le patient restait délirant : un délire de persécution ainsi que de grandeur à mécanismes essentiellement interprétatif et intuitif.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

678f382406f4e91c5f36c3c4

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Au jour de l'avis motivé du 10 janvier 2025, le Docteur [I] [C] relève que [Z] [U] présente toujours des idées délirantes de grandeur et persécutives. Est sans doute peu observant du traitement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67ef6b0366129746fdd69d53

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

PARIS, toque : D0104 à DÉFENDEUR Monsieur [O] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Et assisté de Me Bruno GRANGEON

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

660e43080740db0008fa92c1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il est toujours observé une exhaltation de l'humeur, un hyperaltruisme et des idées de grandeur avec un accès au contenu de la pensée restreint.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65a77cb48121050008662b69

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ma fille qui est né le 14 mai 2003 grandit bien, j'ai la garde alternée par jugement. Sur la notification de l'OQTF, je ne suis pas au courant.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65a7852d8121050008662f28

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

mars 2023, qu'il a arrêté tout suivi et tout traitement médicamenteux, que depuis plusieurs semaines il était à nouveau dans une décompensation psychotique aigue avec syndrome délirant à thème de grandeur

Source officielle
CA

Première Présidence

65a8d1f4e12c85000874ae6e

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

un état de forte agitation, avec des cris et des propos incohérents, des démabulations permanentes dans le service, un discours diffluent, un comportement passant du rire aux larmes, des idées de grandeur

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6e0e12c85000874b0b0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Tribunal Judiciaire de VANNES - Pôle Social Références : 19/00624 **** APPELANTE : La Société [7] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Guillaume ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162da6edda066944ee0e83c

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

d'Assurances Vie et de Capitalisation - [Adresse 4] , représentée par Me Francoise MICHOTEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE de la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, assistée de Me VATIER de la SCP GRANRUT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162da7bdda066944ee0e928

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

pour la SCP COLLET- de ROCQUIGNY-CHANTELOT-ROMENVILLE-BRODIEZ & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMES Monsieur [L] [H] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP GRANRUT

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162f6f3b807dfe813d296f3

Appel

7 mai 2012

7 mai 2012

APPELANT Monsieur [B] [H] demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de M° Donatien de BAILLIENCOURT pour la SCP GRANRUT

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61630b7342de3d260b993296

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

épouse [P] née le [Date naissance 4] 1959 à [Localité 18] [Adresse 8] [Localité 16] représentés par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assistés de Me Stéphane MICHELI de la SCP GRANRUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f3b

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

qu'il avait institués légataires universels-d'un patrimoine de près de 900. 000 €, selon l'estimation de l'administration fiscale (p. 4 des conclusions de celle-ci) non contestée dans cet ordre de grandeur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0db3c25a97f0381f4ef0

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

[F], expert-comptable, avec mission de prendre connaissance des rapports et pièces financières produites par les parties, de comparer les méthodologies, de donner son avis et d'établir l'ordre de grandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd9288f

Appel

16 octobre 2015

16 octobre 2015

Des idées délirantes de préjudice et de grandeur ainsi que de filiation sont présentes. Le médecin mentionne que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d11

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Bruno GRANGEON, avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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