CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

881 résultats pour « Halluin »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93347

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

praticiens exerçant au sein de l'établissement hospitalier, qui ont successivement examiné Madame Lise X... dans les 24 heures et les 72 heures de son admission, ont constaté un état délirant aigu, des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a1d

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Elle présentait des hallucinations auditives et cenesthéniques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b05

Appel

27 mars 2017

27 mars 2017

persécution ; il était également noté un syndrome d'influence, des idées de référence et un vol de la pensée, des idées de grandeur avec mégalomanie, un risque hétéro-agressif envers son voisinage, des hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c97

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

Néanmoins elle reste angoissée et envahie par des hallucinations probablement de nature visuelle/auditive. Elle nécessite une stimulation pour s'hydrater et s'alimenter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940fa

Appel

27 août 2018

27 août 2018

Le médecin note au jour de l'examen une désorganisation de la pensée avec des hallucinations acoustiques et verbales, une perte de l'intimité psychique, un délire très riche polythématique à tonalité persécutive

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02450_20250904

Admin. Appel

4 septembre 2025

4 septembre 2025

interpellateurs remarquant " qu'il présentait effectivement les signes caractéristiques de l'ivresse publique et manifeste à savoir qu'il avait les yeux brillants, tenait des propos répétitifs et que son haleine

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02220_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

C aurait été effectivement au cours de ces faits en état d'ébriété, comme le fait valoir la société Sucrerie et Distillerie de Souppes - Ouvré fils en produisant un témoignage relevant notamment l'haleine

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01032_20220823

Admin. Appel

23 août 2022

23 août 2022

Un document rapporte qu'elle aurait déclaré avoir des idées suicidaires et des hallucinations auditives, mais que son discours est clair et cohérent, qu'elle ne nécessite pas une hospitalisation, que d'ailleurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb8aaebb88318fda77a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il se déduit de ce qui précède que Mme [J] établit seulement avoir exercé des fonctions de chargé de mission au sein du pôle 'Commerce Hacuitex' de la Fédération à compter du mois de février 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a47

Appel

5 décembre 2006

5 décembre 2006

septembre au 4 octobre 1992, a présenté dans les jours suivants son retour des migraines et des malaises qui ont justement amené son médecin traitant à diagnostiquer un paludisme traité par la prise d'Halfan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e19

Appel

2 janvier 2015

2 janvier 2015

Attendu que le certificat médical du docteur A...en date du 18 décembre 2014 relève que l'état mental de Mme Elsa X...est caractérisé par un délire de persécution avec syndrome d'influence et hallucinations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea4

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Néanmoins, elle conteste vivement le rapport d'expertise, soutenant que ses craintes sont légitimes, qu'elle a "personnellement constaté les délires, les hallucinations (forme de schizophrénie) du père

Source officielle
CA

Première Présidence

62c67bd6ca9bf263790306c6

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le certificat médical du docteur [D] du 12 juin 2022 mentionnait que la patiente avait été amenée par les pompiers tenant des propos incohérents, évoquant des viols qu'elle aurait subis, des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0ecb8dca058e3e7a64

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

alors qu'il présentait une attitude inadaptée et une forte présomption d'un état d'imprégnation alcoolique, en raison de gestes brusques et non contrôlés, des yeux brillant, un regard fuyant et une haleine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

625bae8344cde4277d1bd664

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Cette fois-ci le patient est hospitalisé suite à des hallucinations acoustico-verbales, ce qui lui arrivaient pour la première fois. ll croit avoir entendu la voix du seigneur qui lui a ordonné de se mettre

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

62678d97189ce3057d201dad

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

et qu'il pensait pouvoir aller au CMP tous les jours, qui'l avait fait une bêtise en arrêtant son traitement, que ses troubles étaient comme une grand dépression l'empêchant de bouger avec des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6363688437e31b7f74444ab5

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[D] [S] indique qu'il a des hallucinations auditives depuis 26 ans. Il est hospitalisé depuis 8 ans et a 3 sorties par semaine, mais il a l'impression d'être resté un adolescent.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68e9e478154299c7318fb276

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Qu'en outre, l'avis motivé du 9 octobre 2025 mentionne que la persistance d'hallucinations acousticoverbales et intrapsychiques négatives dans la journée de moyenne intensité, des comportements inadaptés

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

696918eacdc6046d476ad424

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

25décembre 2025 sur la base d'un certificat établi par le Docteur [C] du pôle de psychiatrie Adulte de la Grande-Terre, visant les motifs suivants : « agitation psychomotrice, déni des troubles, hallucinations

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6973999fcdc6046d476fd15a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Lors de l'audience du 13 janvier 2026 tenue dans les locaux du [6] à [Localité 8] où elle était présente, assistée et s'est exprimée, Mme [N] [P] a contesté les hallucinations qui lui sont imputées, fait

Source officielle

Page 22 sur 45

← PrécédentSuivant →