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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Ch.secu-fiva-cdas
6684ead7a0de54ff609f7d76
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GOURET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de RENNES Nous, Jean-Pierre DELAVENAY, Président chargé de l'instruction de l'affaire ; Vu la procédure en instance d'appel inscrite
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91015
24 janvier 2014
24 janvier 2014
RG N : 13/ 00996 AFFAIRE : Jean-Pierre X...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66878cd305d6f7f678d49110
4 juillet 2024
4 juillet 2024
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 7], décision attaquée en date du 27 Novembre 2023, enregistrée sous le n° Monsieur [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean-pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90778
11 février 2013
11 février 2013
LIMOGES, le 11 février 2013 Nous, Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude LAINEZ, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90779
25 février 2013
25 février 2013
LIMOGES, le 25 février 2013 Nous, Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Marie Claude LAINEZ, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f3
31 janvier 2008
31 janvier 2008
APPELANT Monsieur Jean- Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d058
22 juin 2006
22 juin 2006
Wilson JEAN-PIERRE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922a3
15 avril 2015
15 avril 2015
Jean-Pierre X... ... 20166 Porticcio ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me Patrick MARCIALIS de la SELARL SELARL MARCIALIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd5
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Jean-Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4cb
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jean-Pierre X... ... 01210 ORNEX comparant A. T. M. P.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87086
22 juin 2004
22 juin 2004
Jean-Pierre Y... avait 60 ans à la date de consolidation des blessures et était retraité.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2c
2 janvier 2006
2 janvier 2006
GBEDEY, avocat au barreau de SAINT-DIE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle 15% numéro 7282/03 du 16/10/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) INTIMES : 1) Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93591
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Gérante de la SELARL LABORATOIRE 2A- 2B née le 28 Septembre 1970 à CALAIS ... 20230 SAN NICOLAO ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Pierre GASTAUD, de la
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_20NC00071_20220826
26 août 2022
26 août 2022
justice définitive rendue dans le cadre de la procédure introduite auprès du tribunal de grande instance de Strasbourg sous le n° RG 17/01604, de condamner solidairement les sociétés Muller TP, TPDL, Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca3c
3 octobre 2008
3 octobre 2008
R.N 83 ZI Les Echets 01700 MIRIBEL représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour, assistée de Maître Jean-Pierre CHUDET, avocat au Barreau de Paris, G224.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387c
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Jean Pierre SZYSZ, conseiller, assisté de Mme Nathalie BEBEAU, Greffière, les parties ne s'y étant pas opposées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934e5
14 septembre 2016
14 septembre 2016
C/ Me Jean Pierre Z...
Source officielle2e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1efc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65a77da18121050008662bce
16 janvier 2024
16 janvier 2024
FRANCO, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller
Source officielle2e Chambre
61625c93d64a6b1f5148770b
3 avril 2014
3 avril 2014
Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 22 sur 2639
LE BERRE, Yann, Jean-Pierre, Claude
31/07/2026
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BERGERAT, Damien Jean-Pierre
31/07/2026
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Rabby, Pascal Jean-Pierre Louis Maurice
31/07/2026
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Bourdolle, Jean Pierre
31/07/2026
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Toussaint, Christian Jean Pierre
31/07/2026
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