Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
651fa4e7c601f08318991496
5 octobre 2023
5 octobre 2023
GRASSE INTIMEE Madame [J] [M], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alexandra MONDINI de la SELARL CABINET DELMAS CALVINI MONDINI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd873a1
23 novembre 2004
23 novembre 2004
En outre, ce paiement n',mane pas du d,biteur principal et les versements que Monsieur Telmino X... pr,tend avoir fait .
Source officielle1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df80230
10 mai 2022
10 mai 2022
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [O] [Y] née le 12 Mai 1970 à TARBES (65000) de nationalité Française 7 bis, rue Gaston Manent 65000 TARBES Représentée et assistée de Maître
Source officielle1re chambre civile
64f816580a9accd9695a4285
5 septembre 2023
5 septembre 2023
SELAS BERNARDOT AVOCAT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 INTIMÉE : Madame [T] [J] [M] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Maxence
Source officielleChambre 1-9
5fd9ae6a77d584a321bb6680
12 décembre 2019
12 décembre 2019
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée et plaidant par Me [J] KIEFFER de la SELARL KIEFFER - MONASSE & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Muriel MANENT
Source officielleChambre 3-4
5fdb86a6e02cd96518b5f81d
28 février 2019
28 février 2019
représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Muriel MANENT
Source officielle3e Chambre A
603748ee3fe8382723a4ca4b
23 avril 2015
23 avril 2015
représentée par Me Thierry BENSAUDE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE SA MMA, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise DELMAS, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Muriel MANENT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00347_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Goujon-Fischer, président, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - les observations de Me Manent, pour M. et Mme E, - et les observations de Me Paye-Blondet, pour la commune
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8590c
8 août 2001
8 août 2001
ET CAMPAGNE venant aux droits de la S.A GARAGE Y... prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RN 113 47550 BOE Rep/assistant : Me Maxence
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcf5
15 mai 2008
15 mai 2008
sis10 Boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de la SELARL DRAILLARD, avocats au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d8
26 mai 2008
26 mai 2008
WESTDEUTSCHE IMMOBILIEN BANK, Société de droit allemand, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Grosse Bleiche 46-55116 MAYENCE ALLEMAGNE représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c66a
6 mai 2008
6 mai 2008
représentant légal domicilié au siège sis, 19-21 allées de l'Europe-92616 CLICHY CEDEX représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée de Me Muriel MANENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cb
28 mars 2008
28 mars 2008
sis10 Boulevard Alexandre Oyon- 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de la SELARL DRAILLARD, avocats au barreau de GRASSE substituée par Me Muriel MANENT
Source officielle2e Chambre
61609207db7ff645d8566480
6 mai 2014
6 mai 2014
] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me François TENDRAIEN de la SCP MONIER TENDRAIEN MANENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a1
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Jean-Paul A..., Inspecteur des Impôts au Service France Domaines, au nom et pour le compte du Département 6 Rue Gaston Manent B.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02808_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Chabernaud, - et les observations de Me Manent, substituant Me Ardouin, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02484_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme C B veuve A, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Maxence Delchambre.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61627eab38d18b7ebf63d333
23 avril 2013
23 avril 2013
Toutefois, le bureau de l'accueil où elle était affectée, en quasi per- manence, étant un bureau paysagé avec quatre postes de travail, la salariée était, selon ses autres collègues, amenée à accomplir
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86e
2 novembre 2011
2 novembre 2011
conséquence, à la rétractation de l'ordonnance déférée, outre les dépens à la charge du Trésor public, motifs pris : que les nouveaux articles issus du décret no 2009-1524 du 9 décembre 2009, dit " décret Magendie
Source officielle20e chambre
650d319971dfcd831820163e
31 août 2023
31 août 2023
Il est préconisé de mainenir la patiente en attente de l'observation de son comportement dans le service.
Source officiellePage 22 sur 35