Bruno D... est absent non excusé.

Bruno Trocmé transmise par RPVA le 19 mai 2022, Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux écritures des parties s'agissant de la présentation plus complète de leurs

délivrée le : à :Me Bernardi Me Tuloup Me loustaunau Me Ermeneux Me Coutelier Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 26 Mai

N° de MINUTE : N° RG 21/00059 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TLVV Jugement (N° 1118000955) rendu le 14 décembre 2020 par le tribunal judiciaire de Douai APPELANT Monsieur [N] [G] né le 24 mai

No : 06/03203 ORDONNANCE du 30 AVRIL 2007 Copie à : Me Valérie SPIESER Me Eric AMIET dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur Bruno X...

L'expert a déposé son rapport et les parties ont conclu au fond les 8 avril et 3 mai 2021.

RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 06/01365 Décision déférée à la Cour : AU FOND du 18 MAI 2006, rendue par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON RG 1ère instance : 06-657 APPELANTE : Société CALZATURIFICIO BRUNATE

- signé par Catherine BRUNET, Présidente de chambre et par Joanna FABBY, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.

né le 07 Mai 1971 à LEAVA (FUTUNA) demeurant ...-98870 BOURAIL Tous deux représentés par la SELARL Ph. OLIVIER INTIMÉ M. Bruno Y...

Bruno B..., président dudit tribunal, Mme Christine Z...vice-présidente, Mme Nadine A..., juge aux affaires familiales, et Mme Sammantha C..., juge des enfants.

Bruno BLANC, Président, et Mme Roselyne GAUTIER chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

[H] agissant poursuites et diligences de son représentant légal Monsieur [L] [E] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] Représentés par Me Fabrice PASTOR-BRUNET de la SELARL PASTOR-BRUNET

BRUNET, président M.P. PELLARIN, conseiller M. HUYETTE, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : P.

Selon déclaration reçue le 6 mars 2017 au greffe de la cour, la SMABTP a relevé appel de ce jugement. M. et Mme Z..., la SCP Lother et la MAF ont constitué avocat et ont conclu.

DBVT-V-B7G-UTXF Affaire : Jugement du tribunal judiciaire en date du 01er décembre 2020, enregistrée sous le n° 19/05828 APPELANTS Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Bruno

Nä 03/03190 AFFAIRE : SA QUALICONTACT en la personne de son représentant légal C/ Bruno X...

Par jugement contradictoire du 7 novembre 2017, le tribunal a : - débouté madame [T] [A] de ses entières demandes à l'égard de maître Jean-Louis Brunet, - condamné madame [T] [A] à payer à maître Brunet

Signé par Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

B... et à Bruno A... B..., de représenter la société auprès de la banque.

D..., avocat au barreau de TOULON substitué par Me Marie-Caroline G... de la H..., avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur Bruno Z..., né le [...] à TOULON (83), demeurant [...]