Par dernières écritures notifiées par message électronique le 4 octobre 2025, auxquelles la cour se réfère expressément, M.

Par dernières écritures notifiées par message électronique le 10 octobre 2024, auxquelles la cour se réfère expressément, la société Millesim demande à la cour de : - réformer le jugement sur les chefs

Par message électronique du 18 mai 2026, l'appelante a été invitée à justifier de la signification de la déclaration d'appel et de ses conclusions à M.

Notre direction informatique s'est aperçue que l'espace total de votre messagerie est passée de 930Mo sur 1000Mo disponible à 30Mo sur 1000Mo.

messagerie représentant, pour GBS, 35% de son activité globale.

avocat au barreau de VALENCE Attendu que la Cour a été saisie d'un appel inscrit au Répertoire Général sous le numéro N° RG 23/01239 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LYJ4, Attendu que Me [G] a, par message

décembre 2018, la commission considère que les courriers électroniques détenus ou reçus par les agents publics dans le cadre de leurs missions sur leurs terminaux professionnels, ce qui exclut les messages

notifié par l'avocat de l'intimée le 17 septembre 2025 ; Si l'intimée a justifié, par un message notifié le 18 juin 2025, de ce qu'elle avait déclaré sa créance au passif de la liquidation judiciaire

Me Laneelle pour l'appelante, la SA Aviva Assurances, par message RPVA du 14 mars 2023,Me Daumas pour la Cie d'assurance Société Hospitalière d'assurances Mutuelle par message RPVA du 27 février 2023,

Il y est certes joint des copies de messages électroniques échangés avec 'fadwa (conseil national des barreaux) -[Courriel 3]' mais, d'une part, ce document, fort peu explicite, qui fait allusion à des

électronique du pétitionnaire, qu'il s'agisse d'une personne morale ou d'une personne physique ; - les coordonnées téléphoniques et l'adresse de messagerie électronique de l'architecte ; - le nom et

fils trisomique ; - qu'elle a été reconnue comme travailleur handicapé ; - qu'elle ne perçoit plus d'aide personnalisée au logement, ses ressources provenant uniquement de son activité de femme de ménage

Exposé du litige Madame [H] a été engagée par la société Joanna, qui gère un salon de coiffure, en qualité de femme de ménage, suivant contrat du 1er septembre 2007 à temps partiel.

Ces messages sont particulièrement brefs, de type messages téléphoniques, à l'exception de deux d'entre eux au syndic de copropriété, un peu plus long, sans pour autant dépasser un total de 10 lignes.

Suite aussi aux diverses notifications de messages sur la tablette de travail Nous avons donc pris la tablette de travail de [A].

[C] se prévaut de l'objet de son message et de la mention dans le corps du texte de la mise en pièce jointe des conclusions pour soutenir que ces dernières ont bel et bien été adressées à la juridiction

Par message RPVA du 19 juin 2023, la société STM Equipements a déclaré s'en rapporter quant à la question de l'effet dévolutif.

de la matinée du 10 novembre, que le message contenant ses conclusions d'intimée a été adressé à nouveau par RPVA le 16 novembre 2022.