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1 239 résultats pour « Oriel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

626a2f0371469e057d7899c7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

certificat médical en date du 24 janvier 2022 du Dr [S] de l'unité sanitaire somatique de la maison d'arrêt de NICE qu'il souffre de plusieurs lésions de type ecchymoses, dermabrasions, perforation de l'oreille

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379e8c924eadffcc49fa

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

insonorisée, avec un audiomètre calibré ; - cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddd00cdc6046d47604544

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

[R] le 28 juillet 2020, à 8 heures 30, lors de sa prise de poste, pour des coupures à l'oreille et à l'arcade gauche.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063228558704f52e68f1

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

650bdf2fbeee0f8318b974e5

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6707705681e733ee2698323b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ou pas, qu'il avait été en isolement pendant deux semaines, qu'il était en caleçon filé avec une couche, qu'il y avait eu une odeur d'urine pendant une journée, qu'il avait été sans couette et sans oreiller

Source officielle
CA

Premier président

689ace7059da8ae4eb0069d5

Appel

11 août 2025

11 août 2025

délirant à thématique essentiellement persécutive à mécanisme hallucinatoire acoustico-verbal avec syndrome d'automatisme mental et syndrome d'influence, le patient évoquant entendre des voix dans les oreilles

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4b2327ef77d000880b677

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd8647b

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

se distingue pas nettement du "H" en sorte que leur similitude d'avère patente pour une clientèle d'attention moyenne ; qu'en outre, cette légère différence orthographique n'est pas perceptible à l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd8717b

Appel

10 novembre 2004

10 novembre 2004

colonne vertébrale ; Attendu que les experts ont procédé à un examen sérieux et complet de la victime ; Attendu que l'avis des experts, le bris des lunettes et l'achat de la prothèse auditive de l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a20f

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

corps un violent traumatisme facial inférieur et thoracique antéro supérieur droit et vraisemblablement une fracture du rocher gauche ou de la base du crâne compte tenu des hémorragies nasales et des oreilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af18

Appel

5 février 2008

5 février 2008

COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 05 FEVRIER 2008 APPELANTE : Sas SOCIETE DE GESTION DE LA CLINIQUE NOUVELLE LOUIS PASTEUR 2, rue Benoit Oriol 42400 SAINT- CHAMOND représentée

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00395_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

cours de laquelle les officiers de police judiciaire s'étant rendus au domicile de Mme C ont constaté que seul le nom de Mme C était mentionné sur la boîte aux lettres, qu'il n'y avait qu'un seul oreiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6364b9fbe405357f749ea402

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

débattue et plaidée en audience publique le 06 septembre 2022 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin FAURE, conseillers, assistés de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42e79066fd7c90fc26a5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35dB.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451faba48616ed0f8cd4e8f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le deux mai deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

627217b9228a02057de6731e

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le trois mai deux mille vingt deux par Benjamin FAURE, conseiller faisant fonction de président assisté de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4fb8594705dbfcc952

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le quatre juillet deux mille vingt trois par Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre assistée de Chloé ORRIERE

Source officielle
CA

17e Chambre

61632f4f14ec5f96a7da092b

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

devant les autres employés que devant des tiers, qu'elle était traitée de « bossu de Notre-Dame » en raison d'une déformation dorsale, que Monsieur [GE] [RK] lui a une fois insufflé de l'air dans l'oreille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d32

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

lui demandant de faire, dans la réserve du magasin, le destockage de soldes, ce qui est un travail de débutant ; qu'il l'a le 25 septembre 2007 questionnée sur la présence d'une paire de boucles d'oreilles

Source officielle

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ORIEL SASU

SIREN 980404867Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

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SIREN 335049516Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

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22/07/2026

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ORIELEC

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PHONE ORIELS

SIREN 851921593Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

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