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1 480 résultats pour « Pierre-yves MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. ELS - EUROPEENNE LOGISTIQUE SERVICE Xc/S.A

6253c9babd3db21cbdd891f5

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Michel X... à payer à la S.A.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. ELS - EUROPEENNE LOGISTIQUE SERVICE MEZERETTEc/S.A

6253ca20bd3db21cbdd8a20c

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Michel Mézerette à payer à la S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fda9e5edabe4d2edc2f0742

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Pierre-Paul MUSCATELLI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Pierre-Yves IMPERATORE

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00230_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

, Eric David, Remi Lafon, Patrick Suignard, Loïc Canape, Dominique Villain, Jordi Chatillon, Guy Moreira Das Neves, Pierre Parquet, Alain Philippe, Pascal Prim, Pierre Guentcheff, René Plumet, Jean Goujon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86738

Appel

16 septembre 2002

16 septembre 2002

D ARRÊT DU 16 SEPTEMBRE 2002 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jacques X... 6, rue du Stade 30700 UZES Monsieur Patrick Y... 21 chemin Saint André 30111 CONGENIES Monsieur Pierre Z... 17, hameau

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28b2a34ad10008581b3a

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03333_20241030

Admin. Appel

30 octobre 2024

30 octobre 2024

A ce titre, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb87

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Ultérieurement Madame Marie-Claude Y... a épousé Monsieur Michel Z.... Elle était commerçante et a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db43

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Par lettre recommandée en date du 26 novembre 2003, elle était convoquée à un entretien préalable en vue d'un éventuel licenciement avec le directeur du magasin YVES B..., fixé au 3 décembre à 11 heures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd8685c

Appel

4 février 2003

4 février 2003

Andrée B... veuve X..., Christiane X... divorcée T., Michèle X... veuve G..., H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

DU DOMAINE DE CAZALIS Yves Z... Jeanine A... épouse Z... Jean- Christophe Z... Guy B... Jeanine C... épouse B... GFA DE GIRLANDRI Jean- Pierre D... Pascal E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b44

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

Justice Rond Point DE MORO GIAFFERI 20407 BASTIA CEDEX représenté par son Bâtonnier Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b45

Appel

17 décembre 2001

17 décembre 2001

Justice Rond Point DE MORO GIAFFERI 20407 BASTIA CEDEX représenté par son Bâtonnier Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Michel

Source officielle
CA

1ère Chambre

662b43affe254500083147b8

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Michel WACHTER, président de chambre et par Mme Fabienne ARNOUX, greffier lors du prononcé. ************* EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCEDURE ET DES PRETENTIONS M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

62e0d57fe8fd1e05797fa29a

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Virginie HUET, Conseillère M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02164_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02820_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afcf

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

C / SA SODIBA COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Michel X... né le 11 Juin 1961 à METZ ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92358

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean Pierre SZYSZ, Conseiller Conseiller : M. Michel CARRUE, Conseiller Conseiller : M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2627c1ccb0008628da1

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Monsieur Guénaël LE GALLO, Magistrat honoraire juridictionnel M.

Source officielle