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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fe
3 mars 2014
3 mars 2014
en famille d'accueil; que les parents, qui restent dans le déni de leurs difficultés, se sont peu investi envers l'enfant (trois visites en six mois); que leur fragilité perdure et que l'enfant ne se sent
Source officielle1ère Chambre section B
64cb43a74c996ad969dc85af
2 août 2023
2 août 2023
Il n'est plus délirant et il ne se sent plus persécuté par les soignants.
Source officielleJurid. Premier Président
6274bcd02799a9057d5dd15f
5 mai 2022
5 mai 2022
A l'audience, Madame [N] [U] née [W] expose notamment qu'elle ne se sent pas bien à l'hôpital du [4], qu'elle y est maltraitée, qu'elle n'a plus confiance et souhaite aller dans un autre hôpital.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6778ceff51d7dea0bca2b433
3 janvier 2025
3 janvier 2025
En outre, il affirme à l'audience qu'il souffre de problèmes psychiatriques et qu'il se sent très stressé sans pouvoir apporter de justificatifs sur la prise en charge dont il ferait l'objet pour son équilibre
Source officielleCh. Sociale -Section A
670f58314ad0d5ee7d7e5b26
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[J] portant sur la propreté d'un camion et l'avoir interpellé par ces mots : " Vous n'êtes pas propre " ; " cela ne m'étonne pas " ; " j'ai déjà été au Maroc et ça sent la pisse' " ; - d'avoir, au cours
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65b36ab58c0355000835f612
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Je me suis souvent sentie exclue par ces personnes, je me suis sentie dénigrée, j'ai eu beaucoup de mal à me concentrer sur mon travail mais j'ai tenu bon. J'ai toujours cru en mes capacités.
Source officielleChambre 2-2
600ff22fb615b657eed75137
19 janvier 2021
19 janvier 2021
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) née le [Date naissance 3] 1990 à [Localité 11] de nationalité française, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Rémy DELMONTE-SENES
Source officielle20e chambre
63c2572f0bfda47c9007621f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
libertés et de la détention, que la patiente présente toujours des troubles mentaux nécessitant des soins, qu'elle a été admise après avoir agressé physiquement et verbalement ses voisins, qu'elle se sent
Source officielle1ère Chambre section B
63d229b19b3c8605deec1d9a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[W] [B] a affirmé qu'il se sent mieux et juge qu'il va 'au mieux'.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d85f65b5a3ab8ca54ecb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
licenciement- syndrome post-traumatique », accompagnée d'un certificat médical initial du 19 juillet 2023 faisant état « d'un syndrome post-traumatique suite à une altercation avec son responsable- se sent
Source officielleChambre Sécurité sociale
688c4f6c29d40d57a3e5535b
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Il précise que ce salarié se sent harcelé. Il conteste s'être emporté et reproche à M. [D] de bloquer la situation de l'établissement et une éventuelle embauche.
Source officielleChambre 4-8b
67f0be032b128a29976857a6
4 avril 2025
4 avril 2025
N° RG 23/04045 N° Portalis DBVB-V-B7H-BK7JF CARSAT DU SUD-EST C/ [T] [G] Copie exécutoire délivrée le : 4/04/2025 à : - CARSAT DU SUD-EST - Me Rémy DELMONTE-SENES
Source officielle1re chambre 1re section
603584fcbfb6e0aa13c0fbd7
7 avril 2016
7 avril 2016
Considérant qu'aux termes de l'acte notarié du 4 juillet 1989 par lequel les époux [P] ont vendu le bien à la société Safire, le bien vendu est désigné comme un terrain situé à [Localité 6] (Val d'Oise), Sente
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87ae5
11 janvier 2006
11 janvier 2006
X... à 18 mois d'emprisonnement dont neuf mois avec sursis et à la peine de 5. 000 euros d'amende, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cedf
30 juillet 2008
30 juillet 2008
il s'avère que l'intimé, devant témoin puisque les faits se sont déroulés au cours des séances de remise en lien père / fils, a un comportement inadéquat dont il n'a aucune conscience, alors qu'il se sent
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91729
28 avril 2014
28 avril 2014
Il déclare qu'il a été désorienté par toutes les procédures en justice engagées depuis cinq ans et qu'il ne se sent pas prêt pour affronter encore un jugement.
Source officielleChambre des étrangers
625baeb244cde4277d1bd73f
15 avril 2022
15 avril 2022
Il ajoute qu'il n'est plus victime d'hallucinations et de prémonitions et qu'il se sent désormais normal.
Source officielleHO-recours JLD
63ca42e59066fd7c90fc2691
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[F] indique que : - il y a une insatisfaction par rapport à la prise en charge exprimé par Monsieur [O] [F] ; Monsieur [O] [F] explique que : - les infirmiers ne disent pas la vérité, - il se sent
Source officielle1re chambre civile
63d0d61581a7b805de12b640
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Quant aux éléments de persécution, la famille serait trop présente et madame se sent acculée par rapport à ça.
Source officielleHO-recours JLD
65321af99e4ea48318f5adc5
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Monsieur le Procureur Général tendant à voir confirmer la décision attaquée ; Madame Marcela BREBENE explique que : elle est ralentie dans son expression en raison des médicaments, elle ne se sent
Source officiellePage 22 sur 138