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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT00485_20250307
7 mars 2025
C de ne conserver aucune séquelle du syndrome de la queue de cheval dont il était atteint.
Chambre Sociale
69d09befcdc6046d4710158c
3 avril 2026
Cependant, comme le soulignent la société et la MSA ce dernier véhicule est d'un modèle différent en ce qu'il a une puissance de 190 chevaux (puissance fiscale de 7 CV) contre une puissance de 150 chevaux
3ème chambre
69d73498cdc6046d479a2af5
8 avril 2026
gauche, une rupture vésicale,une fracture de la malléole interne de la cheville droite, une fracture de l'apophyse transverse de la première vertèbre thoracique, des plaies du cuir chevelu, de la face
Pôle 2 - Chambre 3
603209b596b9184187715b8f
14 mai 2018
a été signifiée à personne habilitée, n'a pas constitué avocat mais a fait savoir, par courrier du 4 février 2016, que le décompte définitif de ses prestations servies à [R] [S] ou pour son compte s'élève
Cabinet D
670f58454ad0d5ee7d7e5c36
10 octobre 2024
fait valoir, essentiellement, que : -Étant gérant de la SCA [Localité 9] [Localité 9] AQUACULTURE, il a obtenu pour celle-ci deux autorisations d'occupation temporaire du domaine maritime pour un élevage
1ère Chambre
60338e28a6588540f5e11672
23 mai 2017
de chevaux nécessitant également de pouvoir édifier une écurie nécessaire à l'hébergement des animaux, M.
Pôle 4 - Chambre 5
616348f6543823d76b031793
2 mars 2011
avoués à la Cour assistés de Maître ROGER-VASSELIN avocat INTIMES Monsieur [F] [Z] Madame [R] [T] [Z] née [P] demeurant tous deux [Adresse 1] représentés par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
Pôle 3 - Chambre 1
61638432b5b1827189c74714
19 mai 2010
Sylvie JOUAN de la SCP JOUAN-WATELET, avocat au barreau de PARIS, toque : P.226 INTIMÉE Madame [H] [P] veuve [K] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER
Chambre Civile
642bbfd8d49e0104f58f0141
3 avril 2023
Localité 7] demeurant [Adresse 4] Tous les quatre agissant à titre personnel et en qualité de co-indivisaires de l'indivision successorale de [B] [A] Tous les quatre, représentés par Me Lionel CHEVALIER
Chambre Premier Président
66b30e072f025c562a988959
6 août 2024
de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme CHEVALIER
Chambre 3 A
6707700f81e733ee26982db3
7 octobre 2024
MINUTE N° 24/455 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Copie à : - Me Guillaume HARTER Le Le greffier REPUBLIQUE
653a070fd0451e8318d0ec7b
25 octobre 2023
à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Catherine CHEVALIER
CHAMBRE 8 SECTION 1
6711fabc7603bf88a1884725
17 octobre 2024
L'objet social était la vente, l'achat et le négoce de chevaux, le gardiennage, l'élevage et la prise en pension de chevaux.
Cour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89669
2 novembre 2007
Jérôme, Demeurant Le Bourg 24380 ST MICHEL DE VILLADEIX, Appelant et intimé, Absent, représenté par maître CHEVALLIER, avocat au barreau de PÉRIGUEUX. D. - PARTIE INTERVENANTE M.S.A.
1ère ch. civile
6809c7425f55848ebdc19fcd
23 avril 2025
Localité 3] représentée et assistée par Me Corinne MORIVAL, avocat au barreau de Dieppe Mme Edwige WITTRANT, présidente de la mise en état à la 1ère chambre civile, assistée de Mme Catherine CHEVALIER
6253c9b0bd3db21cbdd8907c
15 septembre 2005
représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la Cour assistée de Me Valérie LATAPY, avocat au barreau de PARIS, toque B 900 substituant Me Jehan-Luc CARDONA, avocat au barreau de PARIS,
6253cd56bd3db21cbdd92fb4
3 mars 2016
base mensuelle de 1. 747 euros mais qui va fortement diminuer dès que la pension alimentaire de 6. 000 euros par mois due au titre du devoir de secours cessera d'être due, des frais d'entretien du cheval
DCA_24NT01256_20250929
29 septembre 2025
attaqué : - ce jugement est insuffisamment motivé ; En ce qui concerne le bien-fondé du jugement attaqué : - la déclaration relative au montant du remplacement de la couverture sur le marcheur à chevaux
Chambre sociale 4-2
65a0f9e4383a880008fd0a14
11 janvier 2024
, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller,
Chambre 1 A
6350e48a42150aadff23da89
19 octobre 2022
MINUTE N° 491/22 Copie exécutoire à - Me Joëlle LITOU-WOLFF - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY - Me Laurence FRICK Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties Le
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