CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866bf
2 juillet 2002
HADIDIA Rachel De nationalité française, marié, 4 enfants president directeur général Demeurant 196 avenue Victor Hugo - 75116 PARIS jamais condamné Prévenu, appelant, libre comparant assisté de Maître ATTIAS
6253cda8bd3db21cbdd940a7
29 juin 2018
la parcelle de 1 are 63 centiares donnant sur la rue [...], No 31, à Vitry-sur-Seine, figurant actuellement au cadastre sous le [...] , ainsi qu'il résulte de l'acte d'arpentage dressé par la société Attia
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02283_20240215
15 février 2024
La commune d'Attin compte moins de 800 habitants. 7.
1ere Chambre
653760fa974d25831845512b
23 octobre 2023
[C] assisté de sa curatrice l'association ATIMA, a interjeté appel de ce jugement.
1ère CHAMBRE CIVILE
6360c53f3c369c7f74996d3f
31 octobre 2022
[R] [Y] et l'association Atina ont relevé appel de ce jugement par déclaration du 9 juin 2021. M. [R] [Y] est décédé le 8 janvier 2022.
Cabinet B
662209799ce14200083899bb
11 avril 2024
LITIGE : Faits : Par acte sous seing privé du notarié en date du 31 mai 2021, [G] [B] [O] épouse [P], a consenti la vente conditionnelle au profit de la SCI MDLOC, d'une parcelle sise de la terre ATIIO
Chambre 1-1
6809c9401f1ed98b447f43be
23 avril 2025
AMOROS IMMOBILIER [J], [G] [U] [K] [U] [P], [V] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CAMPOLO Me Laure ATIAS Me Sandra JUSTON Décision déférée à
Pôle 5 - Chambre 10
6a192654cdc6046d4753cd86
28 mai 2026
section du tribunal judiciaire de Bobigny (RG n° 18/02481) APPELANT Monsieur [S] [G] né le 09 décembre 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jonathan BEN
Pôle 1 - Chambre 3
66fab2894025a5659a5e0e59
24 octobre 2023
Les sociétés Bengs et Arvest consentaient en contrepartie des concessions faites par M.
Chambre 1-11 référés
634507a73d3abfadff7c790c
10 octobre 2022
LUXIMMO 821 Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 16 Juin
Chambre 3-2
642fb55fcece1704f574735e
6 avril 2023
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/00256 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUV4 Ordonnance n° 2023/M89 Société ALTER EGO - TRANSPORTES MARITIMOS UNIPESSOAL LDA Représentée par Me Laure ATIAS
633d1f9c62f5393e2eb4482f
3 octobre 2022
[W] [M] C/ [L] [N] [A], [O], [C] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivia CHALUS-PENOCHET - Me Dominique GARNIER-COURTY - Me Laure ATIAS
Chambre 1-2
665aba4597d592000810735f
18 janvier 2024
[I] [L] représenté par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant Syndicat
Chambre 3-3
63d37984d1bc2605de4b466b
26 janvier 2023
SCI LA LIBERTAD C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Baptiste DURAND Me Laure ATIAS
Chambre 1-4
67ef71668d5c08d4a262e60c
3 avril 2025
Monsieur [K] [O] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-13001-2024-04712 du 25/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) représenté par Me Laure ATIAS
Chambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5eb
17 octobre 2025
APPELANT Monsieur [Y] [T], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Didier MORELLI, avocat
4ème chambre
DCA_24PA03936_20260108
8 janvier 2026
Article 3 : Les conclusions de la commune de Tumaraa et de la société Te Rai Atea sont rejetées. Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à M.
6253c844bd3db21cbdd84c0e
20 novembre 1997
ainsi que l'installation d'une nouvelle ligne de RER ; Attendu que les consorts X... versent, en outre, aux débats des éléments montrant que le nombre de voyageurs entrant dans la gare de Villiers le Bel
Pôle 4 - Chambre 9
6162ab4a5c00de021c93d591
28 février 2013
Elle soutient aussi que la pratique de l'agrainage, dans des conditions que l'association FAYS DE MAULNES n'a pas souhaité faire connaître, a surtout pour objet de sédentariser le gibier et même d'attirer
6253cae3bd3db21cbdd8c668
4 septembre 2008
C / Athar Z... veuve A... Nehman A... Sobia A... Imran A...
Page 23 sur 619