La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

de sa souffrance face à l'arbitraire et au harcèlement moral et physique subi de la part de sa hiérarchie, ainsi que de la jalousie et de la haine de certains de ses collègues qui s'amusaient à la calomnier

[W] reprochent à la société Immopar Antilles d'avoir indiqué dans ses écritures qu'ils auraient ' vécu sur la bête' et d'avoir énoncé des éléments faux, calomniateurs er destinés à tromper la cour, qu'ils

[N], qui n'a d'ailleurs jamais remis la totalité des pièces nécessaires au carrossier. Elle rappelle que M.

Monsieur [F], [U], [R] [K] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2], de nationalité française, agent commercial demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par et assisté de Me Jean CATONI

Or, le bail commercial du 26 septembre 2003 consenti par Monsieur et Madame [D] à la SNC Pharmacie Palmieri et Camoin, cédé à l'EURL Pharmacie Cornuel selon avenant du 26 août 2008, mentionne en page 4

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR

des ALPES DE HAUTE PROVENCE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Septembre 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN

PRUNO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, toque : L0044 assistée de Me Raffaela CACCINI

Est-ce afin de récupérer des dommages et intérêts substantiels que cette pauvre femme s'acharne à me calomnier, et à me poursuivre ?

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Présidente Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.

00241 Tribunal judiciaire du Havre du 25 novembre 2021 APPELANT : Monsieur [K] [L] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Anne THIRION - CASONI

à condamnation sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société SDECC aux dépens, avec droit au recouvrement direct au profit de Maître Jean Catoni

[H] [B], son époux et Mme [K] [B] sa fille exposent que le [Date mariage 8] 2015 sur la commune de [Localité 12], Mme [W] [B] qui était cycliste au sein d'un peloton du club 'cyclo club cagnois' a été