Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6707701181e733ee26982dcd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
En présence de Mesdames Elise DEMAEGDT et Capucine AKKOR auditrices de justice, qui ont siégé en surnombre et participé avec voix consultatives au délibéré.
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42b7
11 avril 2024
11 avril 2024
HP 22 Remorque agricole fabrication artisanale Nettoyeur haute pression Canon à eau sur pied La tonne à eau 2000L propriété avant la création de l'entreprise Canon à eau sur roue Pompe à eau Caprari
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d6f1c2315e26d1a0ec
29 avril 2025
29 avril 2025
APPELANTES AU PRINCIPAL DEFENDERESSES A L'INCIDENT Madame [F] [M] épouse [Y], née le 29 septembre 1936 à [Localité 9] (10) et demeurant [Adresse 5] à [Localité 9], Représentant : Me Capucine
Source officielle1ère Chambre A
6032f9b79223ba6d00dcba7e
24 octobre 2017
24 octobre 2017
par Me Annabelle LE MAILLOT, avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant INTIME Monsieur [N] [Y] [L] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Capucine
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e7
18 avril 2002
18 avril 2002
NATURE DE L'ARRET délivrée le: CONTRADICTOIRE à: (Ref. dossier) 2 NOM DES PARTIES SA EMKA EMES prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité au siège social: 4 place des Capucines
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8688a
21 octobre 2003
21 octobre 2003
D ARRET DU 21 OCTOBRE 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : SOCIETE CAMEROON AIRLINES 12, boulevard des Capucines 75009 PARIS APPELANTE représentée par Maître DINGOME, avocat au barreau de Paris (K0027)
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8804e
9 février 2006
9 février 2006
PARISIENNE IMMOBILIERE D'INVESTISSEMENT 1 dont le siège social est : 14-16, rue des Capucines - 75084 PARIS CEDEX 02, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89926
12 octobre 2007
12 octobre 2007
(avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉES : LE CRÉDIT FONCIER DE FRANCE SA 19, rue des Capucines, représentée dans les Dom par la Caisse Française de Développement sis 1, rue du Lycée-Champ
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89b01
5 novembre 2007
5 novembre 2007
BILLANCOURT représentés par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués - No du dossier 20060068 plaidant par Maître B... avocat au barreau de PARIS -C 233- SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE LES CAPUCINES
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e97a
22 novembre 2011
22 novembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 22 Novembre 2011 APPELANTE : SA GECINA représentée par ses dirigeants légaux 16 rue des Capucines 75002 PARIS direction régionale 29 quai Saint Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eeb
17 février 2016
17 février 2016
Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SA COMPAGNIE DE FINANCEMENT FONCIER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 19 Rue des Capucins
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7d
26 février 2016
26 février 2016
Me Sophie DESHORS, avocat au barreau de PARIS, toque : D0994 INTIMÉE SA GECINA prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 592 014 476 ayant son siège au 16, rue des Capucines
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93021
10 mars 2016
10 mars 2016
barreau de Paris, toque : L0010 Représenté par Me Danielle Partouche-Levy, avocat au barreau de Paris, toque : C2059 INTIMÉE Sa Crédit Foncier de France RCS de Paris : 542 029 848 19 rue des Capucines
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93155
13 avril 2016
13 avril 2016
Bruno Yves Z..., directeur général, domicilié ès-qualités ...75015 PARIS 19, Rue des Capucines 75001 PARIS ayant pour avocat Me Stéphane NESA, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c5
18 novembre 2016
18 novembre 2016
No SIRET : 542 02 9 8 48 ayant son siège au19 rue des Capucines-75001 PARIS Représentée par Me Thierry SERRA de l'AARPI SERRA ABOUZEID ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e04
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - No du dossier 1656539 - Représentant : Me Capucine LEDDET, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905be
17 avril 2013
17 avril 2013
EN PRÉSENCE DU PRÉSIDENT DU CONSEIL NATIONAL DES ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ET MANDATAIRES JUDICIAIRES, établissement d'utilité publique domicilié en cette qualité 6 boulevard des Capucines
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00474_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Lors du contrôle du 6 août 2019 du restaurant Le clos des capucins, situé 100 place de la Calade à Barjac (Gard), exploité par Mme E..., les services de l’inspection du travail ont constaté la présence
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04850_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
A cet égard, le ministre fait valoir, sans être contredit, que les tarifs d'hébergement des établissements privés à but lucratif situés dans les Pyrénées-Orientales, tel l'établissement Les capucines d'Argelès-sur-Mer
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f787178132e19350b4
11 octobre 2025
11 octobre 2025
la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris, INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-ET-MARNE représenté par Me Diana CAPUANO
Source officiellePage 23 sur 42