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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c406
29 septembre 2008
29 septembre 2008
demande de réduire de 25 % le montant global des honoraires réclamés, L'examen des factures produites montre que trois avocats se sont occupés conjointement des dossiers, que si un avocat moins chevronné
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90056
20 décembre 2012
20 décembre 2012
dosage insuffisant, pannes intermédiaires rajoutées sur l'ancienne charpente entraînant des efforts sur celle-ci non conçue pour recevoir ce surcroît de charge, en conséquence situation non pérenne, chevrons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01670_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
reprenant ainsi les constatations du procès-verbal du 8 avril 2019 précité, que " les travaux litigieux, consistent en une construction située en zone non aedificandi s'appuyant sur le mur mitoyen, des chevrons
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00304_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
l'autre lorsqu'il est passé sur la racine qu'il n'a pas vue, l'accident n'est pas imputable à un défaut d'entretien normal de la voie publique, mais à l'imprudence de la victime, un cycliste même chevronné
Source officielle1re chambre 3e section
634a4faeacdcd6adff75aaf7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
634a4fafacdcd6adff75ab01
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
635cc38c0d69e87f74e6c109
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre sociale
644a1289656d26d0f8b57e93
26 avril 2023
26 avril 2023
PERPIGNAN - N° RG F 18/00521 APPELANTE : Mademoiselle [W] [V] née le 02 Octobre 1979 à [Localité 5] (13) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officielle1re chambre 3e section
643106fe28558704f52e6cb6
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
6431070f28558704f52e6cc2
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1dd
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
670a118bf178dc2492b0fd00
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielleChambre civile 1-8
662c9507b787c4000862f7bf
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleChambre civile 1-8
667519762a983144d72f442b
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84c07
21 novembre 1997
21 novembre 1997
de leur demande d'abattage du prunier; Et avant dire droit sur l'élagage du prunier, - ordonne une expertise, confiée à Monsieur Z..., domicilié 66, avenue de Coubertin 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a3
10 novembre 2016
10 novembre 2016
SAINT GEORGES née le 21 Février 1977 à OLIVEIRA DE AZEMEIS Représentés par Me Caroline DARCHIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 192 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleChambre 1-5
6348fee363d497adffda3dad
13 octobre 2022
13 octobre 2022
complètement vermoulus dont certains cassés, la dégradation de ces chevrons étant due à des infiltrations depuis une décennie, voire plus, - sur le toit terrasse: une très vieille étanchéité recouverte
Source officielle4ème Chambre
69732b10cdc6046d4764fa05
22 janvier 2026
22 janvier 2026
champ réglementaire, et n'est donc pas suffisamment résistant pour assurer la rigidité du support corps + enduit de finition, - application de l'enduit sur le lattis pointé directement sur les chevrons
Source officielleChambre civile
69fd7bbccdc6046d47040d55
7 mai 2026
7 mai 2026
Or, selon l'expert, il a, ce faisant, surélevé l'entrait, le désolidarisant des chevrons verticaux qui en allégeaient la portée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163fdd7b83ec65bfc4454bb
18 février 2010
18 février 2010
visibles qu'après démontage du fond d'un placard pour accéder à une partie du comble perdu du pavillon central et que ces désordres se traduisaient par une flexion importante des liteaux entre les chevrons
Source officiellePage 23 sur 75