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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97b9b68debe44f7e99d
14 avril 2025
14 avril 2025
ont, dans le cadre de travaux de rénovation d'un immeuble destiné à devenir leur résidence principale ainsi qu'une maison d'hôtes et gîte, entrepris la réalisation d'une extension pour installer une cuisine
Source officielleChambre 1-8
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3 avril 2024
3 avril 2024
L'acte de vente décrit la consistance du lot n°15 comme suit : « au deuxième étage, côté ouest, un module d'habitation comprenant un salon - salle à manger et une cuisine et, séparé par le palier commun
Source officielleChambre 4 A
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9 avril 2024
9 avril 2024
Le second de cuisine, relate de manière précise et circonstanciée que, lorsque le directeur de l'établissement s'est présenté en cuisine pour demander à M. [I] [T] de venir dans son bureau, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
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18 mai 2017
18 mai 2017
et séjour, avec reprise des plâtres, la dépose de la cheminée avec reprise des plâtres, la reprise de l'électricité pour l'implantation d'une nouvelle cuisine sur réseaux existants, ainsi que la dépose
Source officielleCour d'Appel
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20 septembre 2011
20 septembre 2011
De même, des désordres affectaient les murs de la cuisine.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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24 janvier 2024
24 janvier 2024
[U] [B] et Mme [D] [N] de leur demande de démolition de la cuisine précitée - débouté M. [A] [V] et Mme [P] [Y] de leur demande de scission de la copropriété - débouté M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0ce1c25a97f0381f4b1e
21 février 2014
21 février 2014
La société EUROMENAGE est spécialisée dans la création et la fabrication d'ustensiles de cuisine qu'elle commercialise notamment sous sa marque et son nom commercial 'ARTS & CUISINE'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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13 janvier 2023
13 janvier 2023
[W] [K] une promesse d'embauche en qualité de chef et de responsable cuisine à compter du 2 avril 2015.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162c83fb820aa60963d8564
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Il a examiné les dommages dénoncés par M et Mme [S], ceux-ci affectant, les murs et les plafonds de la cuisine, de la salle de bain et de la chambre de l'appartement ainsi que la fenêtre de la salle d'eau
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
631ade1df575634f1371edf3
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Il a constaté un refoulement des gaz de combustion dans la cuisine lors des essais de tirage du conduit d'évacuation de la chaudière, qu'il impute au défaut de ventilation de la cuisine et à l'utilisation
Source officielleChambre 4-5
65b359bb1d7564000872db11
25 janvier 2024
25 janvier 2024
' et décrit 'En effet, le samedi 26/05/2018, Melle [G] a dû passer en cuisine en me donnant le salut collégial.
Source officielle1ère Chambre
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
Outre le décollement des plinthes et cornières, elle évoquait également des points de stagnation d'eau sur le sol de la cuisine qu'elle attribue à un défaut de planéité du sol qui rend la cuisine dangereuse
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60340c44530076bb767db90c
10 février 2017
10 février 2017
, salle d'eau avec WC, composée de': un rez-de-chaussée composé d'un appartement divisé en entrée, une cuisine, un séjour avec salle d'eau avec WC, un premier étage composé d'un appartement divisé en
Source officielle1re Chambre A
616263ca10de15342de14866
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Il a payé 50 % de tout l'investissement + la cuisine à 100 %. Je lui dois 50 % de l'investissement + la cuisine'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0db7c25a97f0381f4f10
18 février 2014
18 février 2014
Le 18 février 2006 il a été nommé commis de cuisine ; Le 1er septembre 2011 il a été muté auprès de la société Café Etienne Marcel en qualité de chef de cuisine avec reprise d'ancienneté avec période
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00577_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
aux mineurs et les offres pédagogiques du lycée d’Alger ne comprennent pas celles choisies par son petit-fils en France dans le cadre du CAP cuisine, qu’il a été admis au lycée polyvalent de Canet en
Source officielle1ère Chambre
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23 octobre 2023
23 octobre 2023
, avocat au barreau de NANCY, substituée par Me Isabelle ROLLET, avocat au barreau de MULHOUSE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES VOSGES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce
Source officielleCour d'Appel
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9 septembre 2004
9 septembre 2004
En septembre 1996 Mademoiselle A... a signalé à la Régie PIRON-VERZIER un affaissement et une déformation du plancher au niveau de la baignoire de la salle de bains et de l'évier de la cuisine, ces deux
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b54b
16 novembre 2007
16 novembre 2007
L'article 4 du contrat accordait à SOGERES la possibilité de recourir à un mécanisme de crédit-bail pour le financement de la construction de la cuisine centrale relative à ce service.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9151a
9 mai 2014
9 mai 2014
après cette heure, Monsieur J..., indiquant qu'il a pu constater que la semaine, les cuisines étaient fermées vers 22h, 22h30, Monsieur K..., indiquant que la cuisine ferme entre 22h et 22h30, Monsieur
Source officiellePage 23 sur 571