CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c9
6 septembre 2007
Commissaire du Tribunal de Commerce de VERSAILLES No Chambre : No Section : No RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP BOMMART MINAULT SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253ca20bd3db21cbdd8a1fb
13 décembre 2007
ses bureaux 204 rond point du Pont de Sèvres - 92107 BOULOGNE BILLANCOURT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253cd72bd3db21cbdd93626
28 octobre 2016
Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assisté sur l'audience par Me Delphine DUPUIS de la SCP ARES, avocat au barreau
6253cd9dbd3db21cbdd93e04
21 novembre 2017
rendu le 16 Septembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE CEDEX No chambre : No Section : No RG : 16/00449 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
6253cd9ebd3db21cbdd93e41
7 novembre 2017
Commerce de VERSAILLES No Chambre : No Section : No RG : 2015M5912 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07. 11. 2017 à : Me Anne-Laure DUMEAU, Me Martine DUPUIS
Sixieme Chambre
679874425b6b52f3e4a430d1
24 janvier 2025
Générale des Finances Publiques, ès qualité de curateur de la succession de Madame [U] [I] épouse [C] [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Amélie ASHTA, substituant Me Philippe DUPUY
6253cd74bd3db21cbdd93699
8 novembre 2016
née le 04 Mai 1992 à CAAGUAZU de nationalité Paraguayenne Vu l'appel formé le 07/ 11/ 2016 à 13 h 35 par télécopie, par Me Elfried DUPUY-CHABIN, avocat A l'audience publique du 08 novembre 2016-
6253cd9dbd3db21cbdd93e09
23 novembre 2017
l'hospitalisation complète de Laurence X... épouse Y..., hospitalisée à la demande du Préfet du Calvados - Représentant de l'Etat à l'EPSM de CAEN le 1er novembre 2017 et transférée au Centre Hospitalier Victor Dupuy
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01747_20230314
14 mars 2023
Délibéré après l'audience du 21 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01625_20260421
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Munoz-Pauziès, président de chambre, - Mme Beuve Dupuy, présidente-assesseure, - Mme Cazcarra, première conseillère, Rendu
6253c93bbd3db21cbdd87a7b
18 janvier 2006
DEUX MILLE SIX-LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY
DCA_22BX01754_20240703
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24BX00388_20241105
5 novembre 2024
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 4-8a
67908edb9b4b0b8d25008d36
21 janvier 2025
L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES-DU-RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : 21.01.2025 à : - Me Olivier DANJOU - Me Béatrice DUPUY
12e chambre
60354c0ea668b475425c2e72
17 mai 2016
par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 03 N° Section : N° RG : 2014F01535 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Martine DUPUIS
Ch civ. 1-4 copropriété
6629f375dc6faf0009588b05
23 avril 2024
Cabinet MONTFORT ET BON dont le siège est [Adresse 7], agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Martine DUPUIS
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01909_20230414
14 avril 2023
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis
ORCA_23DA00213_20230414
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis N°23DA00213
ORCA_23DA00394_20230414
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis N°23DA00394
ORCA_23DA00395_20230414
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis N°23DA00395
Page 23 sur 259