CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

12 751 résultats pour « Laura MAIER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f367dc6faf00095888dd

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 8 N° RG 21/09245 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDVOL Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 12 Mai

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

65af69f7b6c6260008b53174

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 5 mars 2016, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03704_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2021 et un mémoire rectificatif enregistré le 16 août 2021 et un mémoire en réplique enregistré le 5 mai 2022, la SEARL Mary Laure

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03708_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2021 et un mémoire rectificatif enregistré le 16 août 2021 et un mémoire en réplique enregistré le 5 mai 2022, la SEARL Mary Laure

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03709_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2021 et un mémoire rectificatif enregistré le 16 août 2021 et un mémoire en réplique enregistré le 5 mai 2022, la SEARL Mary Laure

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66274ef0c1c6ed00087b3c71

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

général près la cour d'Appel d'Aix-en -Provence, INTIME Monsieur [K] [C] né le 12 novembre 2000 à [Localité 5] (ALGERIE) de nationalité algérienne Comparant en personne, assisté de Maître Laura

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02087_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Il ressort toutefois des pièces du dossier que le comité social et économique a été convoqué à une première réunion le 15 mai 2020 portant sur le projet de restructuration de l'entreprise puis, le 30 mai

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02088_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Il ressort toutefois des pièces du dossier que le comité social et économique a été convoqué à une première réunion le 15 mai 2020 portant sur le projet de restructuration de l'entreprise puis, le 30 mai

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02089_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Il ressort toutefois des pièces du dossier que le comité social et économique a été convoqué à une première réunion le 15 mai 2020 portant sur le projet de restructuration de l'entreprise puis, le 30 mai

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02090_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Il ressort toutefois des pièces du dossier que le comité social et économique a été convoqué à une première réunion le 15 mai 2020 portant sur le projet de restructuration de l'entreprise puis, le 30 mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d456

Appel

10 janvier 2011

10 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 10 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Marie Laure X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f17f2a92dd7fd9692bbd17

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

MARIE-LAURE GASTAUD, prise en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL FAAWIRO, Siège social : [Adresse 1] - [Localité 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc32cdc6046d471048ed

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

eu égard à l'accord de principe des parties quant au recours à la médiation par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [K] [H] né le 29 Mars

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e283

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

A..., qui font état non seulement de la succession de Marie-Laure X..., mais également de la succession d'Olivier Z..., démontrent que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e440

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08827 Jugement (No 10/ 04964) rendu le 09 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ LL APPELANTE Madame Anne-Laure

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd800bcdc6046d4704732b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Marie-Laure

Source officielle
CA

5ème Chambre

6789f70239ae1759ccf60652

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 02 Mai 2023, enregistrée sous le n° 23/00101 APPELANTS : Madame [D] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6549e309bc1a528318e09729

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

PARTNAIRE 45 en date du 17 Mai 2023; Constatons l'extinction de l'instance d'appel et le dessaisissement de la cour ; Disons que S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fc8

Appel

3 février 2015

3 février 2015

: 14/02385 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mai

Source officielle
CA

1ère Chambre

688c4db429d40d57a3e551c7

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 8], décision attaquée en date du 17 Mai 2021, enregistrée sous le n° 18/00604 Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au

Source officielle

Page 23 sur 638

← PrécédentSuivant →