DBVQ-V-B7H-FJD2 [K] c/ [K] [Z] [L] EPOUSE [K] Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE

DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE

DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2020, sous le n° 20MA03128, la société par action simplifiée (SAS) Amadeus, représentée par Me Bailleul-Mirabaud, CMS Bureau Francis Lefebvre

Il considère qu'au regard des mesures effectuées, la limitation articulaire de l'épaule a été qualifiée de 'très légère', de sorte qu'un taux d'IPP de 8% est justifié.

de l'Association LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 Assistée de Me Yan VANCAUWENBERGHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 substituant Me Bernard-Claude LEFEBVRE

DE GINESTET-DUALE-LIGNEY, représentée par Me Dualé a développé son argumentation, soutenant que la prescription ne peut lui être valablement opposée ; Mme Marie Madeleine X...présente dans les locaux

Vu l'appel interjeté par Messieurs Alain Lefebvre et Yvon Y...à l'encontre d'un jugement rendu le 13 / 9 / 2006 par le tribunal de commerce de Paris qui les a condamnés à payer la somme de 23. 888 € avec

[E] [W] C/ SA BUREAU FRANCIS LEFEBVRE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Avril 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG :

de HAUTE-LOIRE - APPELANTS Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] sis [Adresse 3] représenté par son Syndic en exercice ADSG sis [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par : Me Anne-sophie LEFEVRE

domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Patricia FLORY de la SELARL FLORY-ZAVAGLIA, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne LEFEVRE

805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 16 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame Florence PAPIN, Présidente et Madame Patricia LEFEVRE

N° RG 22/05221 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFOLA Décision déférée à la Cour : Arrêt du 26 Mai 2021 Cour d'Appel de PARIS - RG n° 19/13530 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE

LE PRÉFET DE L'ESSONNE [Adresse 6] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Patricia LEFEVRE, Conseillère

RG 22/19980 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGYG4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Septembre 2021 du TJ de BOBIGNY - RG n° 19/09876 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE

Portalis 35L7-V-B7G-CGN7H Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Juillet 2022 Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2020F01015 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE

N° Portalis 35L7-V-B7H-CG4SP Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Mai 2022 du Tribunal de Commerce de RENNES - RG n° 2021F00155 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE

Portalis 35L7-V-B7H-CHO57 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Février 2023 du Juge de l'exécution de CRETEIL - RG n° 21/05661 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE