CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 601 résultats pour « Moreau--Talbot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163c645f3112a7c58687495

Appel

26 février 2010

26 février 2010

de PARIS, toque : D0451 SAS LABORATOIRES JUVA SANTE agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP MOREAU

Source officielle

Page 23 sur 381

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca22

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Z..., de nationalité française, née le 24 mai 1952 à SAINT-JUNIEN (Haute-Vienne), demeurant ... 87200 SAINT-JUNIEN représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Pierre MOREAU

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e7b51655f7b766bb78dc

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Pour ce faire, en l'absence de Me Dève, ils ont été orientés vers Me Moreau qui a rédigé une note le 17 octobre 2023, deux notes complémentaires le 17 octobre 2023 et le 4 janvier 2024, diligences ayant

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6032acf8bfe28924900907c1

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE CIVIL POLE FAMILLE N° Section : 3 N° RG : 13/14032 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Claire RICARD SCP MOREAU

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00224_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

D C notaire associé, membre de la SCP Frédéric Ducourau, Jérôme Duron, B A, Romain Landais et Alexandre Moreau Lespinard, notaires associés, titulaire d'un office notarial à la résidence d'Arcachon, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd8689f

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

Invité à sortir de son véhicule, il remettait spontanément aux policiers une tablette de résine de cannabis entamée de 100 gr, ainsi qu'un sac plastique contenant une barrette et un morceau de résine de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

652f7920b053208318995b60

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

LABORATOIRES BIORNIZ prise en la personne de son président, représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6a1fb5b0cdc6046d47e87214

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ISOPROTECT [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 APPELANTE ET Madame [S] [O] [Adresse 2]

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addf8f575634f1371ed24

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Condamner en revanche la société TALENT CREATIF à verser à Madame [S] la somme de 2 500 euros à ce titre Condamner la société TALENT CREATIF aux entiers dépens lesquels comprendront les frais d'exécution

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb78bcdc6046d47e8d455

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il en résulte que le talon de fondation qui empiétait dans le sous-sol de la propriété [X], ainsi que le léger débord en aérien ont été entièrement supprimés.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fd95ea09cd54c49499bd89f

Appel

14 février 2020

14 février 2020

Mais cet élément ne peut à lui seul laisser présumer l'existence d'un harcèlement moral qui suppose des agissements répétés.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA05215_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

française a refusé de lui accorder un permis de construire pour une maison d'habitation sur les parcelles cadastrées RD 177 et 178 (Terres Domaine de Tiahura Lot U1 et U2) situées à Haapiti (commune de Moorea

Source officielle
CA

3e chambre

6263998881d302277d8e8d54

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

2021 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 18/02137 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claude DUVERNOY de l'AARPI DROITFIL, Me Emmanuel MOREAU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68f9b6c90a84a5e5f0016a51

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine MOREAU, Présidente de chambre, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320f

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES - Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX

Source officielle
CA

Chambre civile

695f8378cdc6046d479bd5d1

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Conformément aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Madame Isabelle MOREAU, Greffier, a tenu seule l'audience

Source officielle
CA

Chambre des Terres

6312f069ef56904f13d44daf

Appel

25 août 2022

25 août 2022

- [YK] à [Localité 48] (MOOREA) cadastrée section [Cadastre 25] et [Cadastre 22] pour respectivement 3 225 m2 et 4 071 m², - [D] à [Localité 48] (MOOREA), cadastrée section [Cadastre 26] et

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e9e482154299c7318fb326

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro N64445-2025-003016 du 02/07/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représentant : Me Marilyn MOREAU

Source officielle
CA

2ème chambre

670f58644ad0d5ee7d7e5df6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Philippe HONTAS de la SELARL HONTAS ET MOREAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6704cb752f5f3246ff38158c

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DE LAGE LANDEN LEASING agissant par son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle