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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf26e7c1ccb0008628f73
2 avril 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 02 avril 2024 N° RG 23/01502 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GCAZ -DA- Arrêt n° [S] [V], [D] [N] / [H] [Z] Ordonnance de Référé, origine Président
660cf26e7c1ccb0008628f75
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 02 avril 2024 N° RG 23/01508 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GCBF -DA- Arrêt n° [I] [F] / [L] [K] Ordonnance Mixte, origine Juge de la mise en
65aa2e77009f81000890dbe8
18 janvier 2024
l'exécution du tribunal judiciaire du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 22 Juin 2023, enregistrée sous le n° 22/00966 ORDONNANCE rendue le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe
68f1cd862f77035fb0bf7f40
16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 7], décision attaquée en date du 13 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00700 ORDONNANCE rendue le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président
Cour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbe
19 juin 2007
personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social 8-10 Rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP SALVIGNOL- GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Philippe
64f8167c0a9accd9695a4365
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 05 septembre 2023 N° RG 21/02602 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FXGL -PV- Arrêt n° 370 [H] [L] [U] / [S] [E] Jugement au fond, origine TJ hors
64ae4b38a1775905dba3bd13
11 juillet 2023
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 11 juillet 2023 N° RG 21/02052 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FVYW -DA- Arrêt n° S.A.R.L.
65a7854a8121050008662f36
16 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 16 janvier 2024 N° RG 21/02654 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FXKF -PV- Arrêt n° 15 [X] [L], S.A. PACIFICA / [W] [D], S.A.
1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7dbe
2 juillet 2024
N° RG 23/05949 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PDSF Décisions : Tribunal de Grande Instance de CLERMONT FERRAND Au fond du 12 juillet 2018 RG : 18/01799 Cour d'Appel de RIOM Au fond du 14
660cf26d7c1ccb0008628f69
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 02 avril 2024 N° RG 22/00766 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZKI -PV- Arrêt n° Syndic. de copro.
1ère Chambre C
5fda3e0938b79d84b21ad661
10 septembre 2019
Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 JUIN 2016 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 13/06694 APPELANTE : SCI SGIP [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Philippe
Chambre Commerciale
6319879551eeae4f1309d358
7 septembre 2022
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 07 Septembre 2022 N° RG 21/00389 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FRMU VTD Arrêt rendu le sept Septembre deux mille
6253cac1bd3db21cbdd8bf86
12 juin 2008
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 12 juin 2008 Arrêt no- BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 02220 S. M. A. B. T.
6253ca34bd3db21cbdd8a576
5 juillet 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 05 juillet 2007 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 05 / 01575 Georges X..., Nicole Y... épouse X... / Michèle Z..., Jacques A..., Nicole B...
Chambre sociale
69cf5f26cdc6046d47f3bb27
2 avril 2026
Par arrêt du 21 février 2023, la cour d'appel de Riom a : Infirmé le jugement déféré en ce qu'il a condamné la SA [1] à payer à M.
652f793fb053208318995c39
17 octobre 2023
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 17 octobre 2023 N° RG 21/02490 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FW6F -LB- Arrêt n° 446 [D] [O] / [X] [L], S.E.L.A.R.L.
Pôle 1 - Chambre 10
63119dbd6f0d304f138e5eeb
1 septembre 2022
DG HOLIDAYS [Adresse 12] [Localité 53] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Plaidant par Me Philippe BENSUSSAN de la SELARL DOLLA - VIAL
Chambre Sociale
66878d0b05d6f7f678d49432
, décision attaquée en date du 23 février 2021, enregistrée sous le n° f 18/00345 Arrêt rendu ce DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM
677e14af26e046654dc50d85
7 janvier 2025
La cour d'appel de Riom a confirmé cette décision par arrêt en date du 23 juin 2020.
659e4a1855379800088473f9
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 janvier 2024 N° RG 21/00284 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FREI -LB- Arrêt n° 2 [D] [C] / RESIDENCE [Adresse 6], représenté par son syndic la
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