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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00385_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
maire de Pierre-Bénite.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212d
22 janvier 2015
22 janvier 2015
- condamné en conséquence la société ESPACE PROMOTION à rembourser à Jean-Pierre X...le prix de vente dudit immeuble soit la somme de 83. 055, 00 ¿, - débouté Jean-Pierre X...de son action à l'encontre
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84af6
3 avril 1998
3 avril 1998
X... lors de l'accident survenu le 3 octobre 1994 à Enghien les Bains ; Sur la fixation du préjudice corporel de Monsieur Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc73
2 septembre 2008
2 septembre 2008
C / Pierre X... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 15 Mai 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 2158.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2a7
7 février 2008
7 février 2008
Pierre A... et Mo B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b375
23 mai 2008
23 mai 2008
Pierre, Jacques, Roger C / Ministère Public Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931fb
29 avril 2016
29 avril 2016
RG N : 15/ 01106 AFFAIRE : Pierre X... C/ Jean-Pierre Y...
Source officielle1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700eb
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Par déclaration reçue au greffe le 20 décembre 2024, la Sccv Pierre de Seine [Localité 5] a formé appel de la décision à l'encontre de Mme [H] et a conclu au fond le 19 mars 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92904
27 octobre 2015
27 octobre 2015
C/ Me Pierre-Yves Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
653a06cbd0451e8318d0eb1b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
En tout état de cause, - DEBOUTER Monsieur [V] [B] de toutes ses demandes, fins et prétentions et à l'égard des sociétés Amundi Immobilier et SG Pierre Patrimoine 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dddf
10 mai 2011
10 mai 2011
Jean-Pierre X....
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1fa362f5393e2eb44855
3 octobre 2022
3 octobre 2022
La SAS Urbatp Pierres et Aménagements a interjeté appel du jugement sus-dit le 3 février 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a6
6 mars 2009
6 mars 2009
2009, Jean-Pierre X... a sollicité l'annulation de sa demande de libération conditionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92bf2
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Jean-Pierre X... a interjeté appel.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01654_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par l’arrêté du 7 juin 2024, le maire de la commune de Saint-Pierre-des-Ifs leur a accordé un permis de construire au nom de l’Etat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eec0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa8b
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Monsieur Jean-Pierre Y...a obtenu la désignation d'un expert par ordonnance de référé en date du 29 mai 2007. L'expert désigné, Monsieur Jean René I...a déposé son rapport le 19 octobre 2007.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA02833_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Par suite, les conclusions présentées par la SARL Carrière du Pont de pierre à cette fin ne peuvent qu’être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d324
22 mars 2010
22 mars 2010
Jean-Pierre X... a, par courrier reçu le 10 avril 2007, demandé la reconnaissance d'une faute inexcusable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccf5
5 novembre 2008
5 novembre 2008
de la Sécurité Sociale ARRÊT DU 05 NOVEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE DE ROUEN du 03 Avril 2007 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre
Source officiellePage 23 sur 2050