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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TAXES
67b4259c957d109ca376433c
2 avril 2024
2 avril 2024
DEMANDEUR au recours contre l'ordonnance de taxe rendue par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de SAINT-QUENTIN le 16 Août 2023, suivant lettre recommandée avec demande d'avis de réception
Source officielleChambre 1-5
65a77c298121050008662b2b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Z] [K] Représenté et assisté par Me Paul RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Quentin MAGNAND, avocat au barreau de GRASSE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86272
16 mai 2002
16 mai 2002
UDAF DE LOT ET GARONNE es-qualités d'administrateur ad'hoc des mineurs Quentin X... né le 8/12/86 à AGEN et Joffrey X... né le 27/07/89 à AGEN C/ Philippe Adrien Lucien X..., Haude LE TAILLANDIER DE Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e309
23 juin 2011
23 juin 2011
Un enfant est issu de leur union : Quentin, né le 12 mai 1991.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN
Source officielleREFERES 1ER PP
679336adcc9763289b7250ec
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Assignant en référé suivant exploit de la SELARL HUISSIER DUPONT, Commissaire de Justice Associé à CAMBRAI, en date du 08 Octobre 2024, d'un jugement rendu par le Tribunal de Commerce de SAINT QUENTIN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6984781dc057dee795e
11 mai 2022
11 mai 2022
étage - Appt 3 02100 SAINT-QUENTIN représentée et concluant par Me Sylvie RACLE-GANDILLET, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN substitué par Me Amélie ROHAUT, avocat au barreau d'AMIENS ET :
Source officielle12e chambre
603316a6f5991a886ff23d84
19 septembre 2017
19 septembre 2017
Par avenant du 1er décembre 2008, les sociétés Hammerson Saint Quentin Ville et André ont convenu de substituer l'indice national du coût de la construction à l'indice national des loyers commerciaux et
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b68c924eadffcc4a96
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il a, par acte du 16 mai 2018, saisi le tribunal de commerce de Saint-Quentin aux fins d'obtenir restitution de la somme de 27.557,43 euros en principal.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528def8aaebb88318fda39e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
MERLO OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 12 OCTOBRE 2023 N° RG 22/04432 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISE2 ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71ff
4 avril 2024
4 avril 2024
Il est demandé à Mme la présidente de la chambre de protection sociale de la cour d'appel de : CONFIRMER le jugement du tribunal judiciaire de Saint-Quentin du 14 janvier 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f677
9 mai 2012
9 mai 2012
No 11/ 01384 AFFAIRE : Quentin X... C/ SAS ADIA ...
Source officielleRecours Soins psychiatriq
635236878c924eadffcc46e7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ORDONNANCE rendue par mise à disposition au greffe le 20 Octobre 2022 , signée par Agnès QUANTIN et Emilie SALLES ; Nous, Agnès QUANTIN, Vu les articles L. 3211 '1 et suivants, R. 3211 ' 1 et suivants
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac948616ed0f8cd4ed2
2 mai 2023
2 mai 2023
********************************************************** N° RG 22/01613 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMZW - N° registre 1ère instance : 18/00195 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-QUENTIN
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce9b1dbbe3bae6001ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[F], le tribunal judiciaire de Saint-Quentin a par jugement prononcé le 30 août 2022 : - déclaré le recours recevable, - dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a46
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Marc X... ... par Me QUIGNON, avoué à la Cour INTERVENANT VOLONTAIRE Maître ROUVROY, ès qualités de Commissaire au plan de cession de la SA TRANSPORTS X..., ... par Me QUIGNON, avoué à la Cour Ayant pour
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938c8
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Mentale 15 Ter Rue St Ouen-14000 CAEN Non comparant ni représenté LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence du Ministère Public auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc21a4cdc6046d47e13b49
6 mai 2026
6 mai 2026
Hugues DE BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, [D] [K], Brigitte MARCHAY, Quentin D'ESCAYRAC et Pierre -Edouard FORESTIER, notaires [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02282_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
propriétés, la voirie, les ouvrages et réseaux y compris aux abords, susceptibles d'être affectés par les travaux de démolition qu'elle va entreprendre pour la construction d'un ensemble immobilier à Saint-Quentin
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b4
30 juin 2014
30 juin 2014
Quentin Edouard Y...
Source officiellePage 23 sur 155