Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-6
66ff85eda4ff9ec259c09a92
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Jugement rendu le 16 Janvier 2024 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 11-23-0005 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.10.2024 à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle2ème Chambre
65b0bfed8d0ccf000877e729
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ROSET S.E.L.A.R.L. [K] - MJO, ÈS QUALITE DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE M.
Source officielle3e chambre
615e0e19c25a97f0381f522f
20 novembre 2014
20 novembre 2014
rendu le 06 Avril 2012 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 3 N° RG : 09/04487 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e56d
9 août 2011
9 août 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU NEUF AOUT DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT Audience publique tenue par Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, le Premier Président empêché
Source officielle2ème Chambre
668f76ca9b65e642c5878540
9 juillet 2024
9 juillet 2024
- juger que la demande d'expertise des époux [E] est forclose - juger que les époux [E] ne disposent d'aucun intérêt à agir à l'encontre de la société Rosset Boulon & Fils.
Source officielle1ère Chambre
6163230e3dbed56e5e2c2ec9
22 novembre 2011
22 novembre 2011
KINES SCI Société CUPA PIZZARAS SARL Société DE L'EUROPE SCI Société DU LEVANT SCI Société DU PLESSIS SCI Société EJP SCI Société GEMO SCI Société JACQUET SCI Société PLEIN AIR SCI Société ROUSSEL
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03022_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre des années 2012 et 2014 à raison de la plus-value de cession des droits sociaux détenues dans la société à responsabilité limitée (SARL) Les Roses
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Z..., Jean-François F..., Rose J..., Gabrielle P... N...
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69ef16a0cdc6046d47af7e97
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FRENKIAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0693 Compagnie d'assurance SMABTP prise en sa qualité d'assureur de la société PRMCC Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE
Source officielle1ère chambre section inst
643f88f4ad85da04f53a3ca5
18 avril 2023
18 avril 2023
FRANFINANCE c/ [M] BP Formule exécutoire le : à : Me Dominique ROUSSEL Me Olivier PINCON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 18 AVRIL
Source officielleChambre 17 (SC)
66ea6d675d483ec11126952e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[O] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Camille ROUSSEL - au directeur d'établissement - au directeur de l'ARS - au JLD copie à Monsieur
Source officielleChambre 4 A
668e2556fcf93851fdd64683
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Copie exécutoire à : - Me Camille ROUSSEL - le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 24/00056 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IGUT
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
654b37fb56298f8318387ce4
7 novembre 2023
7 novembre 2023
SOCIETE NOUVELLE ILL Formule exécutoire le : à : la SCP SOLVEL - BARRUE Me Dominique ROUSSEL la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD COUR D'APPEL DE REIMS
Source officielle1re chambre 2e section
6160964941ad74d62c181873
7 octobre 2014
7 octobre 2014
Cour d'Appel de PARIS N° Chambre : 4 N° Section : 4 N° RG : 13/0365 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3cdc5b777c909930e3
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Par jugement en date du 19 décembre 2017 la liquidation judiciaire de l'EARL Les roses a été prononcée.
Source officielle3e Chambre A
6163a7a99e14e201140bd97c
4 février 2011
4 février 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e56a
9 août 2011
9 août 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU NEUF AOUT DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, le Premier Président empêché, assistée de Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90149
15 janvier 2013
15 janvier 2013
G : 12/ 02743 Mme Rose Reine X... C/ UDAF DU FINISTERE M. Cédric X... M. Jessica X...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02569_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2022, Mme B épouse A D, représentée par Me Rossler, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 avril 2022 du tribunal
Source officielleCh. civile et commerciale
69f43704cdc6046d472d090a
30 avril 2026
30 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée par Me Arnaud ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL - SISSAOUI & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Virgil SISSAOUI de la SELARL ROUSSEL -
Source officiellePage 23 sur 330