CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
69fec0bacdc6046d471edcde
7 mai 2026
° RG 25/08437 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7TH SA FINANCEMENT REALISATION- FINAREAL C/ Société [V] BATIMENT SUD EST Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandra
Chambre 1-1
6a17d760cdc6046d47317bee
27 mai 2026
Rôle N° RG 25/08719 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAH4 [J] [M] Société TRADE SOLUTIONS PLATINIUM IKE C/ [X] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marina POUSSIN Me Sandra
11e Chambre A
603709472b0ea4a3eafa2242
23 juin 2015
PROVENCALE DE GERANCE CINEMATOGRAPHIQUE C/ [X] [M] [R] [Y] [I] épouse [U] [L] [R] [A] [I] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Sandra
Chambre 1-11 référés
642bbfb3d49e0104f58f0023
3 avril 2023
LORETAINS LOGISTIQUES C/ [M] [J] SARL TRANSPORTS LOIRETAINS SAS VTF TRANSPORTS-LOGISTICS Copie exécutoire délivrée le : 03/04/2023 à : par RPVA et LS: SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Chambre 1-5
67061e00fde28ee420710ef3
8 octobre 2024
Chambre 1-5 N° RG 20/04299 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFZAQ Ordonnance n° 2024/MEE/152 Madame [F] [A] épouse [M] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
1re Chambre C
60348ecfcd3e457be25fecc8
17 novembre 2016
Rôle N° 15/21417 CHSCT TECHNICENTRE PACA MARSEILLE SAINT-CHARLES C/ SNCF Grosse délivrée le : à : Maître JUSTON Maître SIDER DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR :
66177d9de5d80f0008c2e64a
10 avril 2024
09333 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENAI Ordonnance n° 2024/M147 Monsieur [T] [H] représenté par Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON Appelant Monsieur [C] [Z] représenté par Me Sandra
Chambre 2-4
659f941e3328fa00087a2445
10 janvier 2024
APPELANTS Madame [U] [C] née le [Date naissance 18] 1968 à [Localité 28], demeurant [Adresse 39] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6364ba24e405357f749ea4b6
25 octobre 2022
LES GLAIEULS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Chambre 1-9
6789fa590c7dc206c9eb7f69
16 janvier 2025
003 Rôle N° RG 24/02013 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMS3H SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ SCI GAGERON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sandra
Chambre 1-7
6780be2c780de3a214879f1e
9 janvier 2025
2025 N° 2025/ 7 Rôle N° RG 23/01326 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVPL [L] [M] C/ SARL ELAN SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Chambre 1-2
6780be29780de3a214879ef2
N° 2025/4 Rôle N° RG 24/02411 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUC3 SARL BS INVEST COTE D'AZUR C/ [B] [T] [V] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Chambre 1-8
65a8d069e12c85000874adab
17 janvier 2024
DBVB-V-B7F-BHI4A [S] [Z] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence [5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilbert UGO Me Sandra
660e43010740db0008fa918f
3 avril 2024
N° 2024/80 Rôle N° RG 20/13289 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGW4E [N] [Y] C/ [U] [H] Organisme URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
8e Chambre A
615e0d48c25a97f0381f4caa
13 février 2014
APPELANTES CENTRE D'HEMODIALYSE DE PROVENCE AUBAGNE, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
69fd8253cdc6046d47049ce9
DG IMMO C/ Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline CASTINETTI Me Sandra JUSTON Décision
Chambre 3-1
6710aa3cbe64d7e510244e7e
16 octobre 2024
SERRIS 15 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Bruno TIRET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date
10e Chambre
603668c2e2b84a0a044715b7
29 octobre 2015
barreau de MARSEILLE substitué par Me Ouarda MESELLEM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, INTIMES Monsieur [T] [S], demeurant Clinique [Établissement 1] - - [Adresse 2] représenté par Me Sandra
Chambre 3-4
69cf700dcdc6046d47f5215f
2 avril 2026
BONFIGLIO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Madame [N] [E] [V] Veuve [Y] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
68fb978511af6ba0065f435f
23 octobre 2025
Chambre 3-4 N° RG 24/08106 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNJGA Ordonnance n° 2025/M Madame [E] [K] épouse [Z] [L] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Page 23 sur 177
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.