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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f97
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Vincent BP 129 35763 ST GREGOIRE CEDEX représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me GOSSELIN, avocat C.P.A.M.
Source officielleChambre Sociale
635a216bc549ea05a7cd2bde
25 octobre 2022
25 octobre 2022
. : 22/01578 Monsieur [W] [S], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Vincent BESANCON, avocat au barreau de BELFORT APPELANT ET : [5] sise [Adresse 1] INTIMEE PROCEDURE N
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622df6cdc6046d47d4ee8f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielleChambre civile 1-3
69005c1c2481d356bd1700a8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SEINEO VENANT AUX DROITS DE LA SCP JL MORIN & ASSOCIES, représentant : Me Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 - N° du dossier 22.07188 Compagnie
Source officielle1ère chambre
64c35c60f01612d969deff7f
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Représentant : Me Vincent PUECH de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau d'AVIGNON S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
64e5a15abd300fd969374cc1
11 août 2023
11 août 2023
d'un Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-DENIS, décision attaquée en date du 08 Novembre 2022, enregistrée sous le n° Madame [H] [S] Représentant : Me Vincent
Source officielle1ère Chambre
67a6f4870f05e2237435331f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LE DENMAT ET CERUTTI Représentant : Me Vincent HUBERDEAU de la SELARL ACTE JURIS, avocat au barreau de SAINTES APPELANT Monsieur [S] [O] Représentant : Me Catherine NICOLAI-LE CAM, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-7
65d485a94d65b70008725228
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Es-qualités de co-mandataire liquidateur de la société MORY GLOBAL, désigné à cette fonction par ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de BOBIGNY en date du 31 décembre 2017 Représentant : Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe51
29 octobre 2012
29 octobre 2012
avocat au barreau d'ANGERS) APPELANT Maître Odile X...mandataire liquidateur de la SA GEP INDUSTRIE ... 49002 ANGERS CEDEX 01 Représentant : la SCP LEXCAP (avocat au barreau d'ANGERS) Maître Vincent
Source officielle4e Chambre B
6162c83db820aa60963d8558
26 juin 2012
26 juin 2012
°2012/295 Rôle N° 11/18222 [R] [D] épouse [M] [U] [M] épouse [Y] [B] [M] épouse [G] C/ [T] [M] Grosse délivrée le : à :M° VINCENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bbb
13 février 2003
13 février 2003
Sylvain s était rendu au domicile de Vincent Y qu il avait contacté grâce à un réseau téléphonique destiné aux personnes homosexuelles ; que X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92498
2 juin 2015
2 juin 2015
Le certificat médical rédigé le 20 février 2013 par le Docteur Vincent Z..., médecin inscrit sur la liste établie par le procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Nantes sur le
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da15
11 janvier 2011
11 janvier 2011
74650 CHAVANOD représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François ARRUE, avocat au barreau de LYON substitué par Me BERTHIAUD, avocat Monsieur Vincent
Source officielleChambre Commerciale
696f4bd9cdc6046d47f6d89b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Vincent ALDEANO-GALIMARD, président de chambre, rédacteur de l'arrêt Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre Mme Anne-Charlotte LEGROIS, vice-présidente placée, déléguée par ordonnance du premier
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907d4
25 juin 2013
25 juin 2013
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Laurent X... ... 44130 BLAIN comparant ET : CONFLUENCE SOCIALE 32 Boulevard Vincent Gâche BP 66537 44265 NANTES CEDEX 2 comparante, réprésentée par
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68008ead7389f87eaf1283c9
16 avril 2025
16 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 16 Avril 2025 à 16h45 en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68008ead7389f87eaf1283cb
16 avril 2025
16 avril 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 16 Avril 2025 à 15h43, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
654b376856298f8318387a90
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 06 Novembre 2023 à 14h59, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
654b376856298f8318387a94
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 06 Novembre 2023 à 17h03, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
654b376856298f8318387a96
6 novembre 2023
6 novembre 2023
X se disant [G] [N] en ses déclarations par visioconférence et par l'intermédiaire de Madame [J] [K], interprète en langue arabe assermenté, Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis
Source officiellePage 23 sur 984
DIJOUX, Olivier, Vincent, DIJOUX
02/08/2026
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LEON VINCENT OVERSEAS REUNION
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SARL VINCENT MEUNIER
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GARAGE VINCENT PROUST AUTOMOBILE
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DUVAL, Vincent
02/08/2026
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