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14 465 résultats pour « bouches »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

61624d64ed30a8f56173824c

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Boucherie de la République s'est libérée dans le délai fixé .

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63d22a9b9b3c8605deec202b

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

BOUCHERIES NIVERNAISES [Adresse 4], par contrat à durée déterminée du 1er mars au 29 juin 2004, en qualité de boucher de laboratoire.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71608d5c08d4a262e5c0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Au regard de ces éléments, la société Boucherie N'B doit être déboutée de sa demande de délais de paiement.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628b95

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

DU RHONE MDPH DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 2/04/2024 à : - Me Frédéric PASCAL, avocat au barreau de MARSEILLE - CAF DES BOUCHES DU RHONE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f473

Appel

21 février 2012

21 février 2012

Parallèlement, la société BOUCHERIE ANDRE a assigné la société ROLANDO ET POISSON devant le tribunal de grande instance de Lyon pour voir ordonner une expertise judiciaire.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c490

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Devant la cour d'appel, la SARL Boucherie Charcuterie [Localité 15] ne formule pas davantage de demande à son encontre.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c10514bf9fd47c90a135cf

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[X] [U] a été engagé par la SARL Grandes Boucheries du Progrès en qualité de boucher, à compter du 1er septembre 2015, par contrat à durée indéterminée .

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

653b5892502b828318c4e233

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

LA GRANDE BOUCHERIE S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0d77c25a97f0381f4d7c

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

Faisant état de diverses nuisances causées par l'activité de la SARL Boucherie Hamdane TEJ, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, Mmes [L] et [Y] ont obtenu la désignation de M.

Source officielle
CA

3e Chambre B

60347229e5b097604a0cb2fd

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

- a condamné in solidum la société MMA et la société AXA France iard à payer à l'EURL Boucherie MADET la somme de 2000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - a débouté l'EURL Boucherie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6429ffd2adfff4f3e8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société « Groupe la Boucherie » exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que « La Boucherie », « Bistrot du boucher », l'assiette du B'uf ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6438f353a942a604f5e9380d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Selon déclaration du 23 décembre 2022, la société Boucherie Hamdane Tej a interjeté appel à l'encontre de cette décision.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25MA01093_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

A..., représenté par l’association UDAF des Bouches-du-Rhône en qualité de tutrice, a demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler l’arrêté du 29 août 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02047_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement du département des Bouches-du-Rhône de sa requête n° 23MA02047.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a6

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Né le 5 février 1942 à Port-de-Bouc (Bouches du Rhône) demeurant ...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69736bfdcdc6046d476a3e24

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

BOUCHERIE CHARCUTERIE BOMPARD C/ S.A.R.L. LAMBERTIN S.A. LIXXBAIL S.A.S. ISOTECH S.A.S.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01487_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée au greffe de la Cour le 2 juin 2025, sous le n° 25MA01559, présentée pour le préfet des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938df

Appel

16 janvier 2017

16 janvier 2017

Y... n'était pas présent dans cette boucherie, ne présente pas de caractère probant, puisque M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68130514e66d7f6b7b71ee21

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

préparateur vendeur qualifié qu'il revendique ; Que la société O BOUCHER n'apporte pas la preuve qu'il n'aurait pas accompli les fonctions de boucher figurant dans ses bulletins de paie à compter du

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d1499cb8fa004f57da217

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[W] était dirigeant de fait de la société La fine bouche, - dire et juger que M.

Source officielle

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