CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
6037454b2cfa17238e94ceed
24 avril 2015
U. à [Localité 2]» pour protester auprès du chef de chantier, vous l'avez même pris en photo.
Chambre Sociale
65336b6dbb40ec8318f31e45
20 octobre 2023
[K] passait le balai sur la route devant le chantier avant de partir' et '[Y] a prit le godet sur la jambe il est tombé dessus'.
Chambre sociale-2ème sect
680b1a5b2364a383b7747502
24 avril 2025
[G] [L] sur le chantier « centre du permis de conduire ». Au vu de ces éléments, le grief relatif à l'absence de l'intimé sur ce chantier n'est pas établi.
TARIFICATION
67f0bdf72b128a29976856fc
4 avril 2025
, alors que le chantier était terminé depuis le 6 septembre 2023, de telle sorte que les mesures ne pouvaient plus physiquement être prises et l'injonction ne pouvait pas être respectée.
7ème Ch Prud'homale
6690c76c0d808eb34e45578c
11 juillet 2024
L'indemnité de trajet n'est pas due lorsque l'ouvrier est logé gratuitement par l'entreprise sur le chantier ou à proximité immédiate du chantier.
62c7cb13cb8dca058e3e7f10
5 juillet 2022
[N], chauffagiste, qui dit que sa société a 'pris en sous-traitance' l'entreprise [A] CARRELAGE, affirme avoir 'subi des préjudices dus au temps perdu sur le chantier de par le fait que l'employé M.
668e2564fcf93851fdd6475d
9 juillet 2024
[D] [F] a, à plusieurs reprises, effectué successivement des chantiers sur une même journée sans retourner à son domicile entre les chantiers.
Pôle 4 - Chambre 5
6162cf6c8b4dc27576e7b737
14 novembre 2012
La société GROUPE OPTIM n'a donc été notée présente à aucune des réunions de chantier.
2e chambre sociale
678b4534fc3c89482d4f201a
16 janvier 2025
[B] a vainement assigné en intervention forcée la Selarl FHBX, prise en la personne de Maître [S] [O], ès qualités d'administrateur judiciaire, et la SARL EPILOGUE, pris en la personne de M.
Cour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca92
12 septembre 2008
pas respecté ses engagements de terminer le chantier dans un esprit suffisamment positif.
6253ca61bd3db21cbdd8ade4
28 mars 2008
payer : - 641, 34 euros à titre de rappel de salaire sur mise à pied - 1732 euros à titre de rappel de salaire sur journées non travaillées du fait de l' employeur, - 180 euros à titre de rappel de prime
Avis
CADA:20171870
21 juillet 2017
Il en va ainsi du bordereau des prix unitaires.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62833c285a52a8057d99184d
16 mai 2022
Les factures ont été payées par la société Chantiers d'Aquitaine.
Chambre sociale section 1
62c7c9abcb8dca058e3e798c
7 juillet 2022
[I] [S] qui était mon chef d'équipe et qui d'ailleurs a réalisé plusieurs chantiers en tant que chef d'équipe » ; Il produit également deux fiches de chantier, l'un concernant un chantier Tennis à [Localité
Pôle 4 - Chambre 2
61627770a2bc6369e8386cf3
29 janvier 2014
Les prestations y afférant, notamment les frais de contrôle technique, seront pris en charge dans l'acte d'engagement de l'Entreprise.
6253ccdabd3db21cbdd91804
18 juin 2014
Ces factures concernent trois chantiers : le chantier « C... » ou « Z...», le chantier « B...» et le chantier « A...».
Sociale B salle 3
6901af40748a422ad953cafd
24 octobre 2025
L'absence de relance de la société NORIK pour le chantier [Localité 3]-Samara n'est pas établie par les pièces produites de part et d'autre.
Pôle 6 - Chambre 7
6711faf07603bf88a1884af1
17 octobre 2024
réalisées sur le coût des chantiers.
Chambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a90f3
8 avril 2024
Il effectuait toutes les opérations de la préparation au remblayage hydraulique du chantier. Il surveillait le chantier pendant le remblayage hydraulique.
6253cb21bd3db21cbdd8ce40
21 octobre 2008
de congés payés et d'une prime d'objectif annuelle de 20 000 F.
Page 23 sur 805