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16 095 résultats pour « prime de chantier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

6037454b2cfa17238e94ceed

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

U. à [Localité 2]» pour protester auprès du chef de chantier, vous l'avez même pris en photo.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65336b6dbb40ec8318f31e45

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

[K] passait le balai sur la route devant le chantier avant de partir' et '[Y] a prit le godet sur la jambe il est tombé dessus'.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

680b1a5b2364a383b7747502

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[G] [L] sur le chantier « centre du permis de conduire ». Au vu de ces éléments, le grief relatif à l'absence de l'intimé sur ce chantier n'est pas établi.

Source officielle
CA

TARIFICATION

67f0bdf72b128a29976856fc

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

, alors que le chantier était terminé depuis le 6 septembre 2023, de telle sorte que les mesures ne pouvaient plus physiquement être prises et l'injonction ne pouvait pas être respectée.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76c0d808eb34e45578c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L'indemnité de trajet n'est pas due lorsque l'ouvrier est logé gratuitement par l'entreprise sur le chantier ou à proximité immédiate du chantier.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb13cb8dca058e3e7f10

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[N], chauffagiste, qui dit que sa société a 'pris en sous-traitance' l'entreprise [A] CARRELAGE, affirme avoir 'subi des préjudices dus au temps perdu sur le chantier de par le fait que l'employé M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2564fcf93851fdd6475d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[D] [F] a, à plusieurs reprises, effectué successivement des chantiers sur une même journée sans retourner à son domicile entre les chantiers.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162cf6c8b4dc27576e7b737

Appel

14 novembre 2012

14 novembre 2012

La société GROUPE OPTIM n'a donc été notée présente à aucune des réunions de chantier.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

678b4534fc3c89482d4f201a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[B] a vainement assigné en intervention forcée la Selarl FHBX, prise en la personne de Maître [S] [O], ès qualités d'administrateur judiciaire, et la SARL EPILOGUE, pris en la personne de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca92

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

pas respecté ses engagements de terminer le chantier dans un esprit suffisamment positif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade4

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

payer : - 641, 34 euros à titre de rappel de salaire sur mise à pied - 1732 euros à titre de rappel de salaire sur journées non travaillées du fait de l' employeur, - 180 euros à titre de rappel de prime

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171870

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Il en va ainsi du bordereau des prix unitaires.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

62833c285a52a8057d99184d

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Les factures ont été payées par la société Chantiers d'Aquitaine.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

62c7c9abcb8dca058e3e798c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[I] [S] qui était mon chef d'équipe et qui d'ailleurs a réalisé plusieurs chantiers en tant que chef d'équipe » ; Il produit également deux fiches de chantier, l'un concernant un chantier Tennis à [Localité

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61627770a2bc6369e8386cf3

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

Les prestations y afférant, notamment les frais de contrôle technique, seront pris en charge dans l'acte d'engagement de l'Entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91804

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Ces factures concernent trois chantiers : le chantier « C... » ou « Z...», le chantier « B...» et le chantier « A...».

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6901af40748a422ad953cafd

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

L'absence de relance de la société NORIK pour le chantier [Localité 3]-Samara n'est pas établie par les pièces produites de part et d'autre.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6711faf07603bf88a1884af1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

réalisées sur le coût des chantiers.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a90f3

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Il effectuait toutes les opérations de la préparation au remblayage hydraulique du chantier. Il surveillait le chantier pendant le remblayage hydraulique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce40

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

de congés payés et d'une prime d'objectif annuelle de 20 000 F.

Source officielle

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