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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

633e6fbcf8faf13e2e973c54

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par certificat médical de 72 heures en date du 20 août 2022, le Dr [W] note que le patient est calme mais que le discours demeure désorganisé avec des éléments de persécution et un déni massif des troubles

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6348ff3563d497adffda3e70

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par certificat médical de 24 heures, le Dr [K] relève un comportement calme et adapté, une présentation correcte, un discours organisé dans l'ensemble, une absence de critiques quant aux menaces sur ses

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

68e1ff0f99233eb734b98593

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

L'avis médical motivé établi le 22 septembre 2025 par le Docteur [U] fait état d'un calme retrouvé mais de la persistance d'idées délirantes de persécution dans le discours, justifiant la poursuite de

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63c257090bfda47c9007618e

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

décrivant la persistance d'une réticence pathologique vis-à-vis des soins ainsi qu'une anosognosie majeure, avec expression d'idées délirantes de préjudice et de persécution, malgré un comportement calme

Source officielle
CA

Chambre étrangers / HO

6528defcaaebb88318fda3ac

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Le 18 septembre 2023 à 17h00, le Dr [H], médecin psychiatre à l'[4], a rédigé un certificat 'de 24h' en vue du maintien des soins en péril imminent, en indiquant notamment: 'ce jour, la patiente est calme

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

6442299fd2fa6fd0f80402ec

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce jour, le patient est calme, détendu, souriant.

Source officielle
CA

Première Présidence

64379d9d9477fe04f5cc63a5

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Au jour de l'avis motivé, le patient est sur certaines périodes plus calme et accessible, avec un vécu délirant mis à distance, amendé et critiqué, périodes calmes qui alternent avec des réactivations

Source officielle
CA

20e chambre

6438f3a2a942a604f5e939c3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Revu ce jour : patiente, calme, mais de mauvais contact, méfiante, sthénique.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

6270c61f2354d9057d9e92e7

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Dans un certificat médical du 16 mars 2022, le docteur [V] faisait état d'un patient calme sans symptôme aigu de son trouble psychiatrique chronique et compliant aux soins mais avec une faible conscience

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69b16d80cdc6046d47484477

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

- Sur les certificats médicaux produits; On a un certificat médical initial d'admission qui indique qu'il n'y pas d'éléments délirants, que le patient est calme.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b45fa1c979aae19b191ce8

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Ce jour : Calme et de bon contact en entretien. Dit qu'il se sent mieux. Parvient à dire qu'il a fait l'erreur d'arrêter son traitement psychotrope. Rapporte des hallucinations acoustico verbales.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66c431999b20f4eee56c05ec

Appel

17 août 2024

17 août 2024

été à nouveau placé en isolement au motif suivant : « troubles du comportement secondaires au TSA nécessitant un temps d'apaisement et réduire les stimulations extérieures permettant au patient de se calmer

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

650bdfcebeee0f8318b978c0

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[L] soutient que l'hôpital n'établit pas avec tenté de mettre en place une intervention verbale, un temps calme, un entretien avec un soignant ou l'usage d'un médicament de sorte qu'en l'absence de mesure

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

69725cf6cdc6046d474fe4a3

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[T] était calme avec une bizarrerie de contact, un discours adapté en apparence mais restant flou avec des réponses parfois incohérentes, - à 72h, M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

66878d2305d6f7f678d4957a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

tombé sur un psychiatre qui avait soigné sa mère, que ce dernier avait eu un fou rire quand il était sorti, qu'il s'était mis en colère, que les médecins lui avaient donné une piqûre de valium pour le calmer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6688de88676b73dd81b97436

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Depuis son arrivée, la patiente est calme et n'a pas présenté de trouble du comportement dans l'unité.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6887316d1692fcf85d581ed2

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Le certificat médical de situation du 22 juillet 2025 indique que la patiente est calme, le contact est correct ; elle présente une grande réticence lorsqu'on aborde ses troubles, sans désorganisation

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67f0ba4eea6533065f551de0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Par avis psychiatrique motivé du Dr [L] en date du 18 mars 2025 joint à la saisine du premier juge, étaient décrits un état calme avec un contact teinté d'étrangeté, un discours cohérent restant empreint

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

680c6bd88eda960fba78b2bb

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[M] était calme et présentait un discours cohérent, des difficultés à se projeter dans l'avenir, une hypohédonie, des difficultés de concentration et d'attention, un sommeil et une alimentation en progression

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ef68c86b85edc07d3454e4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] il y a peu d'évolution sur le plan clinique, qu'il est calme et respectueux du cadre, mais lors des entretiens, le vécu délirant à thématique de persécution est enkysté, sans possibilité de critique

Source officielle

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