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496 résultats pour « Chardonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01955_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

aurait été justifiée selon les requérants, le projet représentant un risque, notamment de mortalité, pour un certain nombre d'oiseaux protégés, en particulier l'alouette lulu, le bruant jaune, le chardonneret

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

633fc2f1e633183e2ee1794d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

judiciaire de la SASU ATC RIB et de la société LEK BETEILIGUNGEN UG [Adresse 9] [Localité 5] représenté par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

1ère Chambre

68edd8fc87178132e193511c

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

AIG EUROPE, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, et dont la succursale pour la France est sise [Adresse 5] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63ca42aa9066fd7c90fc2535

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Sur le défaut d'entretien manifeste des parcelles : Enfin, Mme [G] invoque un défaut d'entretien manifeste des parcelles, faisant état de la présence de chardons et de mauvaises herbes ainsi que du

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb38d5e2fbe7c90043a31

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

l'état sanitaire de la parcelle est bon, que les installations sont fonctionnelles mais pas entretenues, que l'entretien du sol conduit à un enherbement mal maîtrisé et que la présence d'adventices, de chardons

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e95cdc6046d4719643f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

rendu par le tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 22/00653 APPELANTE : Madame [H] [P] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] Assistée de Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

1ère Chambre

680875d7dfde5caae99bd12a

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Société GARRETT MOTION (anciennement HONEYWELL TECHNOLOGIES SARL), prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 2] (SUISSE) Représentée par Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63bd0ec70ab73d7c90739e60

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Non contente de faire usage de chansonnettes provocatrices à l'endroit de Mme [M] [E], vous avez récemment accroché des affiches aussi provocatrices sur la petite cloison vitrée qui sépare vos espaces

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0448d0ccf000877e751

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

fortement calaminé, comme nous le constations, des décrochements de morceaux de calamine peuvent se concrétiser et tomber dans le cylindre occasionnant la présence de morceaux de calamine durs et charbonneux

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03745_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Par ailleurs, deux espèces en mauvais état de conservation ont été identifiées comme nicheurs probables, la Linotte mélodieuse (vulnérable) et le Chardonneret élégant (vulnérable) et 17 spécimens de Faucons

Source officielle
CA

2ème chambre section B

69e1d135cdc6046d4789b88c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Au cours de l'année 2023, le commissaire de justice n'a constaté lors de ses trois déplacements, la présence d'aucune culture, les parcelles étant recouvertes de hautes herbes avec la présence de chardons

Source officielle
CA

JEX

67134bf1208351cec65865ed

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

directoire, inscrite au RCS Strasbourg sous le n° 775 618 622, ayant son siège social [Adresse 2] représentée par son directeur général domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain CHARDON

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0db4c25a97f0381f4ef5

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Ces communs sont en cours de réhabilitation et le bâtiment G se trouve à droit du portail...la végétation sauvage a envahi le chantier...Les ornières sont emplies de mousse et de chardons, montrant que

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CA

Chambre Sociale

65aa2d34009f81000890db48

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Et les chantonnettes continuelles'.

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01962_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Il résulte de l’instruction que des espèces d’avifaune protégées, telles que le martin pêcheur, le milan noir et le chardonneret élégant ont été contactées dans la zone d’implantation du projet, de même

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CAA

5ème chambre

DCA_23NT01624_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

L'étude d'impact a conclu à une incidence forte pour le chardonneret élégant, le pic épaichette, le serin cini, la tourterelle des bois, le verdier d'Europe et le héron garde-bœufs.

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02643_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

plusieurs espèces recensées font l’objet d’une protection nationale, voire communautaire (Alouette lulu, Bécassine des marais, Busard Saint-Martin, Busard des roseaux, Bruant jaune, Buse variable, Chardonneret

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

697b0207cdc6046d4710dea3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

en garantie intentés à l'encontre de Maître [O], es-qualités de liquidateur judiciaire de l'association ANEF Ile-de-France, de Maître [E], ainsi que de la SCP Chaine et Associes-Bremiens-Fontvieille-Chardot-Bellon-Besse

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

64f17f2792dd7fd9692bbd0d

Appel

31 août 2023

31 août 2023

MENY AUTOMOBILES représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Jean BOISSON

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CA

1ère Chambre

661e14da0f653b0008df2b3f

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

CLINIQUE [8], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant

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