Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL21917_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Vacarie
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093b
15 juillet 2013
15 juillet 2013
instance de NOUMEA Saisine de la cour : 24 Octobre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SOCIETE CREDICAL SA, prise en la personne de son représentant légal en exercice 6 rue Jean CHALIER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00565_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il a ensuite suivi sa mère repartie vivre au Chili, puis est revenu vivre en France en 2007 où résidaient de nouveau sa mère et sa sœur depuis respectivement les années 2001 et 2000.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01331_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Raynal, représentant Mme A.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04269_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Un avis de mise en recouvrement a été émis le 7 juin 2018 visant M.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03207_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Barthez, - et les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL04529_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale
6162d676a2a5768a176c5590
20 décembre 2012
20 décembre 2012
à la Cour composée de : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleChambre sociale
60376a0e3e870f46d3499a70
26 mars 2015
26 mars 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Février 2015, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame PAGE, Conseiller Madame COQUERELLE, Conseiller assistés
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Société BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/François
5fdeca09f031e99975e14f15
22 juin 2018
22 juin 2018
SELARL RACINE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mai 2018 en audience publique, devant la cour composée de : Robert CHELLE
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fd94554c0e30c2c619d0857
11 mars 2020
11 mars 2020
ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine BRISSET, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Robert CHELLE
Source officielleChambre sociale
61629bb4eaaf44d62f53e849
20 juin 2013
20 juin 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Avril 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
6162b8d8efb73d2e55750f7e
20 décembre 2012
20 décembre 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 Octobre 2012, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame PAGE, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
615e0dacc25a97f0381f4eae
12 mars 2015
12 mars 2015
en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CHELLE
Source officielleChambre sociale
615e0e1dc25a97f0381f5259
18 décembre 2014
18 décembre 2014
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Octobre 2014, devant : Monsieur CHELLE, Président Monsieur GAUTHIER, Conseiller Madame COQUERELLE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce9
13 janvier 2016
13 janvier 2016
né le 06 Juin 1941 à FURIANI ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Laetitia Y... ... 77500 CHELLES défaillante Mme Marie-Madeleine Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02219_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2024, Mme A, représentée par Me Cheix, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2217857 du 5 février 2024 rendu par le tribunal
Source officielleChambre civile 1-6
69e1c04fcdc6046d4787b3f9
16 avril 2026
16 avril 2026
demande beaucoup mais il va me manquer 10 000; ensuite c'est bon je vais percevoir honoraires, si tu peux me les virer d'ici 48 h je suis consciente de ce que je te demande, mais je te rendrai tout chéri
Source officielleChambre Sociale
6274bd642799a9057d5dd2ab
5 mai 2022
5 mai 2022
CHABERT, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Florence GOUMARD, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE Société ADECCO 2 Rue Henri Legay 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Gontrand CHERRIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb305d6f7f678d48fb6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Août 1957 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [X] [U] née le 23 Août 1969 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Nadia CHEKLI
Source officiellePage 24 sur 61
Chellimmo
27/08/2026
Voir →
Chelli, Rahouf
09/08/2026
Voir →
Chelli, David Malik Amor
07/08/2026
Voir →
CHELLI CONSULTING
07/08/2026
Voir →
CHELLIHI, Omar
21/07/2026
Voir →