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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
65aa303c009f81000890dcb6
18 janvier 2024
, JCP de VERSAILLES N° RG : 22/01315 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.01.2024 à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine DUPUIS
1ère chambre 1ère section
6162cf708b4dc27576e7b75b
11 octobre 2012
jugement rendu le 8 juillet 2010 par le tribunal de grande instance de CHARTRES 1ère chambre, RG 10/01812 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
13e chambre
615e0d54c25a97f0381f4cdf
18 septembre 2014
le 11 Décembre 2012 par le Cour de Cassation de PARIS N° Chambre : N° Section : N° RG : 11/20/390 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.09.14 à : Me Martine DUPUIS
Chambre 3-2
67f755ced8218d22f82bd4d0
9 avril 2025
Ordonnance n° 2025/M79 Etablissement Public COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DE LA TRESORERIE [Localité 4] S MUNICIPALE ET CAMARGUE Représentant : Me Eric SEMELAIGNE de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX
Pôle 3 - Chambre 5
69fad018cdc6046d47bf6b4a
5 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dac42a2105dbc59ba8
13 juillet 2023
DUPUY FRERES, Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. MMA IARD, MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, S.A. GENERALI IARD, S.A.R.L. CHARPENTES TESSIER FG, E.U.R.L.
67ecc7ce8e074ba02f40a30b
1 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Pôle 1 - Chambre 5
67932fe49097fd849ae8ac12
23 janvier 2025
N° Portalis 35L7-V-B7I-CKFU4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Septembre 2024 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2022033088 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne DUPUY
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c641
6 novembre 2008
Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY. * lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX.
6253cae2bd3db21cbdd8c642
6253cae2bd3db21cbdd8c643
6253cd5fbd3db21cbdd931d6
28 avril 2016
COMPTABLE DES IMPÔTS DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET et Me DUPUY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --
6253cd73bd3db21cbdd93653
8 novembre 2016
né le 07 Août 1981 à TORO (COLOMBIE) de nationalité Colombienne Vu l'appel formé le 07/ 11/ 2016 à 14 h 46 par télécopie, par Me Elfried DUPUY-CHABIN, avocat ; A l'audience publique du 08 novembre
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00439_20260310
10 mars 2026
Dupuy La République mande et ordonne au ministre garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
4ème chambre
DCA_25NC02587_20251216
16 décembre 2025
Dupuy La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
REFERES 1° PRESIDENT
6879d5e82db7cac9e5eb48a0
15 juillet 2025
DOUCHEZ - LAYANI-AMAR, avocat au barreau de Toulouse DEFENDEURS Monsieur [G] [J] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Philippe DUPUY de la SELARL DUPUY-PEENE, avocat au barreau de Toulouse
6253c991bd3db21cbdd88a97
21 décembre 2006
DEUX MILLE SIXLA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01107_20250603
3 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23BX01113_20250701
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
DCA_23BX01406_20240312
12 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de Me Haas, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
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