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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92189
19 mars 2015
19 mars 2015
Alain X... avait mis son clignotant et au surplus, suffisamment à l'avance avant d'entreprendre sa manoeuvre et de tourner sur sa gauche pour rejoindre le parking situé sur le bord gauche de la route.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69677ed2cdc6046d47418e0a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le 22 février 2016, il a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'tendinopathie épaule gauche', accompagnée d'un certificat médical initial du 20 janvier 2016 mentionnant une '
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175359
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Une échographie du pouce gauche est réalisée le 28/06/2021, donc 12 jours après le traumatisme : « échographie du pouce gauche sans particularité, pas de lésion tendineuse ou ligamentaire objectivée ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af8a1775905dba3bbea
4 juillet 2023
4 juillet 2023
L'étude du dossier ne permet pas de retenir des gestes suffisamment nocifs au niveau du coude gauche, en termes de répétitivité, amplitudes ou résistance.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69730f67cdc6046d4761afb3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le certificat médical initial du 28 octobre 2015 précise: 'Contusion du tibia gauche et du genou gauche, choc direct sur genou droit avec impossibilité de le plier, echo et radio en cours'.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b368048c0355000835f4cf
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le siège des lésions, à type de douleurs, réside dans l'épaule gauche, y compris la clavicule et l'omoplate côté gauche. Le jour des faits, M. [P] travaillait de 5 heures à 11 heures.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00240_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Le 11 janvier 2021, il a présenté une seconde demande de pension pour une infirmité à la cheville gauche.
Source officielle5e chambre civile
686dfb22002316e0ca84904c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
postérieure de la jambe gauche.
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab873
17 avril 2024
17 avril 2024
Le 10 décembre 2018, l'assurée sociale déclarait une maladie professionnelle de 'Lésion de la coiffe des rotateurs avec conflit sous acromial épaule gauche et chirurgie réparatrice prévue le 10 janvier
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60363285fc1d5f94ca4f052b
2 décembre 2015
2 décembre 2015
mais en aucun cas le lot situé deuxième porte gauche.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04064_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sur les nouvelles infirmités : En ce qui concerne l'infirmité " fractures bi-malléolaires du pied gauche " : 7.
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c99a20ce9fcf126a5e
11 juillet 2022
11 juillet 2022
[D] [T], la Sarl Saint Cyprien Rive Gauche venant aux droits de la clinique Sarrus Teinturier, la Cpam de la Haute-Garonne et le Groupe Pasteur Mutualité.
Source officielleAvis
CADA:20160681
31 mars 2016
31 mars 2016
Rivétoile ; 2) le projet des tours Black Swans ; 3) le projet de l'ensemble immobilier SCCV l'Epure route du Rhin / rue Kastler ; 4) le projet Elypséo de Vinci ; 5) le projet Uni-City d'Altexia / Rive Gauche
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
635b716eb201587f74be00e3
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Il a glissé et a subi une fracture de l'extrémité inférieure du tibia-malléole externe de la cheville gauche comme le révèle le certificat médical initial du jour de l'accident.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627217e2228a02057de67351
2 mai 2022
2 mai 2022
Le certificat médical initial a relevé sur sa personne une gonalgie gauche. L'accident a été pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
9 janvier 2008
par limitation de la flexion du genou gauche et laxité latérale et antérieure un syndrome rotulien et enraidissement de la cheville gauche, un raccourcissement du membre inférieur gauche de 3 cm nécessitant
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbe
24 juin 2008
24 juin 2008
Ceux sur l'automobile se situent sur l'arrière côté gauche. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f09
18 février 2016
18 février 2016
Par courrier daté du 13 août 2009, la caisse a informé l'employeur de la clôture de l'instruction du dossier se rapportant à la maladie de l'épaule gauche et de la possibilité de venir consulter les pièces
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01567_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il soutient qu'il a subi une compression du nerf médian du membre supérieur gauche qui, en dépit de deux interventions chirurgicales les 8 juillet et 8 novembre 2021, lui a laissé des séquelles ; que cette
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f247cdc6046d47664f96
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Au final madame [C] rapporte des éléments suffisants pour établir que le rhizarthrose gauche dont elle souffre, est bien en lien direct et essentiel avec son activité professionnelle.
Source officiellePage 24 sur 621