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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b68
2 décembre 2015
Pierre X...dans sa propriété située à Oletta a glissé sur la marche du couloir de l'habitation en raison d'une importante flaque d'huile non signalée.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_23NC03042_20231219
19 décembre 2023
Début 2022, ce centre a subi un glissement de terrain important et une expertise a été mandatée par la DDT de la Moselle.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb0146cdc6046d4757d0ef
23 avril 2026
Cela étant, il n'est pas contesté que le 5 mars 2020, alors que Mme [V] se trouvait sur la terrasse du domicile [R] [C], elle a glissé.
6253ca00bd3db21cbdd89ca0
22 novembre 2007
la somme de 2.500 euros en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile aux motifs que : - le 17 mai 2003, journée pendant laquelle les intempéries ont été très vives, il a glissé
1ère Chambre
6272182f228a02057de673d9
3 mai 2022
En cause d'appel, Mme [H] prétend désormais que le terrain d'assiette de la construction relève d'une zone de danger moyen ou fort exposé à un risque de glissement de terrain et torrentiel, comme prévu
Chambre Sociale-Section 3
689c1c0f8b0dfb226fe66ea8
12 août 2025
débats que le 15 juin 2020 Mme [E] a quitté son travail pour être prise en charge au service des urgences de l'hôpital [14] en raison d'un « accident survenu sur son lieu de travail vers 13H30, elle a glissé
Chambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb790b
2 avril 2024
Il stop les commandes en urgence mais son chariot glisse sur un sol humide et glissant. Il vient d'être mouillé pour être lavé.'
Chambre 4-8b
65b4ab427ef77d000880b348
26 janvier 2024
recommandées, ainsi que celles de l'enquête administrative dont il résulte que l'assuré et ses collègues sont obligés de faire de nombreuses manutentions à la pelle pour déblayer les gravats et faire glisser
Chambre sociale
68fb978011af6ba0065f3ad4
23 octobre 2025
Après visionnage de la vidéo par la Police, celle-ci nous informe que la conductrice récupère bien le sac à dos qui a glissé dans l'allée centrale. Aussi, le lundi 24 janvier à 13h10, M.
6253cd92bd3db21cbdd93b39
6 avril 2017
Mme X... qui précise qu'elle a glissé dans les escaliers intérieurs de l'école qui étaient mouillés, fait valoir que : - par sa faute, son assureur de protection juridique qui n'a pas donné suite au courrier
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00537_20251112
12 novembre 2025
Sauf impossibilité technique avérée et justifiée ou si cette solution apparaît inadaptée au contexte en cas de risques naturels (par exemple aléas faibles de glissements de terrain), les eaux pluviales
5e chambre Pole social
66ff85bea4ff9ec259c097a6
3 octobre 2024
Il explique qu'en déchargeant un véhicule de la dépanneuse, il a glissé sur le plateau et a chuté de tout son corps.
Section B
68ef2c1e796eb4b7485628f5
9 octobre 2025
[J] [D] qui, en son rapport d'expertise judiciaire du 12 octobre 2007 a conclu que le sinistre résultait de la conjonction d'une forte pluviométrie et de causes prédisposantes ayant entraîné le glissement
3e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f340
12 octobre 2022
[F] a glissé sur le sol, en tombant il a heurté le coin d'une palette (fessier côté droit)'.
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8142
21 avril 2023
[Y], en descendant par les trappes de visites, il aurait glissé et son genou se serait tordu ».
Chambre 1-11 HO
689437375b43bcd1194a9568
5 août 2025
publique Le greffier de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 05 Août 2025 concernant l'affaire : Mme [W] [J] NEE [D] Représentant : Me Bénédicte GLEIZE
Pôle 6 - Chambre 4
653a06e7d0451e8318d0eb8f
25 octobre 2023
En effet, l'inaptitude fait suite à un arrêt de travail ininterrompu à compter du 21 janvier 2013 à la suite d'un accident survenu le 19 précédent, date à laquelle le salarié a 'glissé sur un sol mouillé'conformément
60325718c2e6448c790192d2
20 février 2018
Cette autorisation de voirie au profit de Mme [N] a été reprise par arrêté municipal en date du 5 août 2014 avec des réserves concernant le risque d'éboulement et de glissement de terrain.
5fda8957fc3c7f1650024dde
21 juin 2019
La déclaration d'accident du travail complétée par l'Association Chambre de commerce internationale mentionne qu'en descendant à la chaufferie contrôler le niveau de fuel, il a glissé dans l'escalier et
Pôle 4 - Chambre 2
6034bcd6f3d702a83da910d6
5 octobre 2016
s'absenter pendant ses heures de permanence à la loge, lui ont demandé de garder leur courrier au lieu de le distribuer et lui ont fait interdiction de le placer sur ou sous le paillasson ou encore de le glisser
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