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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b68

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Pierre X...dans sa propriété située à Oletta a glissé sur la marche du couloir de l'habitation en raison d'une importante flaque d'huile non signalée.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_23NC03042_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Début 2022, ce centre a subi un glissement de terrain important et une expertise a été mandatée par la DDT de la Moselle.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69eb0146cdc6046d4757d0ef

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Cela étant, il n'est pas contesté que le 5 mars 2020, alors que Mme [V] se trouvait sur la terrasse du domicile [R] [C], elle a glissé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ca0

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

la somme de 2.500 euros en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile aux motifs que : - le 17 mai 2003, journée pendant laquelle les intempéries ont été très vives, il a glissé

Source officielle
CA

1ère Chambre

6272182f228a02057de673d9

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

En cause d'appel, Mme [H] prétend désormais que le terrain d'assiette de la construction relève d'une zone de danger moyen ou fort exposé à un risque de glissement de terrain et torrentiel, comme prévu

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

689c1c0f8b0dfb226fe66ea8

Appel

12 août 2025

12 août 2025

débats que le 15 juin 2020 Mme [E] a quitté son travail pour être prise en charge au service des urgences de l'hôpital [14] en raison d'un « accident survenu sur son lieu de travail vers 13H30, elle a glissé

Source officielle
CA

Chambre pôle social

660f9516a40f8b0008cb790b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Il stop les commandes en urgence mais son chariot glisse sur un sol humide et glissant. Il vient d'être mouillé pour être lavé.'

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab427ef77d000880b348

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

recommandées, ainsi que celles de l'enquête administrative dont il résulte que l'assuré et ses collègues sont obligés de faire de nombreuses manutentions à la pelle pour déblayer les gravats et faire glisser

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978011af6ba0065f3ad4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Après visionnage de la vidéo par la Police, celle-ci nous informe que la conductrice récupère bien le sac à dos qui a glissé dans l'allée centrale. Aussi, le lundi 24 janvier à 13h10, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b39

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Mme X... qui précise qu'elle a glissé dans les escaliers intérieurs de l'école qui étaient mouillés, fait valoir que : - par sa faute, son assureur de protection juridique qui n'a pas donné suite au courrier

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00537_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Sauf impossibilité technique avérée et justifiée ou si cette solution apparaît inadaptée au contexte en cas de risques naturels (par exemple aléas faibles de glissements de terrain), les eaux pluviales

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bea4ff9ec259c097a6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il explique qu'en déchargeant un véhicule de la dépanneuse, il a glissé sur le plateau et a chuté de tout son corps.

Source officielle
CA

Section B

68ef2c1e796eb4b7485628f5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[J] [D] qui, en son rapport d'expertise judiciaire du 12 octobre 2007 a conclu que le sinistre résultait de la conjonction d'une forte pluviométrie et de causes prédisposantes ayant entraîné le glissement

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac4329ffd2adfff4f340

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[F] a glissé sur le sol, en tombant il a heurté le coin d'une palette (fessier côté droit)'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8142

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

[Y], en descendant par les trappes de visites, il aurait glissé et son genou se serait tordu ».

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

689437375b43bcd1194a9568

Appel

5 août 2025

5 août 2025

publique Le greffier de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 05 Août 2025 concernant l'affaire : Mme [W] [J] NEE [D] Représentant : Me Bénédicte GLEIZE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

653a06e7d0451e8318d0eb8f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

En effet, l'inaptitude fait suite à un arrêt de travail ininterrompu à compter du 21 janvier 2013 à la suite d'un accident survenu le 19 précédent, date à laquelle le salarié a 'glissé sur un sol mouillé'conformément

Source officielle
CA

1ère Chambre

60325718c2e6448c790192d2

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Cette autorisation de voirie au profit de Mme [N] a été reprise par arrêté municipal en date du 5 août 2014 avec des réserves concernant le risque d'éboulement et de glissement de terrain.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda8957fc3c7f1650024dde

Appel

21 juin 2019

21 juin 2019

La déclaration d'accident du travail complétée par l'Association Chambre de commerce internationale mentionne qu'en descendant à la chaufferie contrôler le niveau de fuel, il a glissé dans l'escalier et

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6034bcd6f3d702a83da910d6

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

s'absenter pendant ses heures de permanence à la loge, lui ont demandé de garder leur courrier au lieu de le distribuer et lui ont fait interdiction de le placer sur ou sous le paillasson ou encore de le glisser

Source officielle

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