CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
68676112c173dff6a793365e
3 juillet 2025
discale L4-L5 (n°173 017 690) et sciatique par hernie discale L5-S1 (n° 171 017 692), par décisions du 26 février 2020.
Chambre Sociale-1ère sect
686f4ca9d3976f57d00d3280
9 juillet 2025
[H] Sciatique par hernie discale L5-S1 constatée le 14/10/2021 et dont la date de première constatation a été avancée au 01/04/2021 ne peut être retenue au titre de la maladie professionnelle, * La prise
Cour d'Appel
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2 avril 2008
- prononcé publiquement le 02 AVRIL 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
6253ca9dbd3db21cbdd8b897
6253ca9dbd3db21cbdd8b89c
6253cc4bbd3db21cbdd8fb49
20 septembre 2012
avocat plaidant au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 11980 du 06/ 12/ 2011) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 13 Juin 2012, tenue par Hervé
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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25 janvier 2024
Hervé GOUDOT, Greffier.
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5 septembre 2008
Il a été conduit par les pompiers au centre hospitalier de Sainte Foy la Grande où le docteur A... a constaté un traumatisme du genou droit et une luxation de la rotule.
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13 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
2EME PROTECTION SOCIALE
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23 janvier 2024
discale L5-S1 » constatée par un certificat médical initial du 28 août 2020 mentionnant « lombosciatique gauche sur hernie discale L5-S1 foraminale gauche » et fixant la date de la première constatation
Chambre Etrangers/HSC
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3 janvier 2025
Décembre 2024 par : Mme [O] [J] [G] née le 21 Mai 1983 à [Localité 5] (CAMEROUN) (0000) [Adresse 2] [Localité 1] hospitalisée au Centre Hospitalier ST JEAN DE DIEU ayant pour avocat Me Adeline HERVE
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12 juin 2008
ER/ALMP COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 12 JUIN 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE
Chambre civile 1-7
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27 mai 2026
GUILLEMET AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Caroline VALENTIN Ministère Public ORDONNANCE Le VINGT SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Hervé
6a17cdb6cdc6046d47305378
Me Yvan BONET AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX Ministère Public ORDONNANCE Le VINGT SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur Hervé
CT Monsieur Achraf Xc/Monsieur Christophe Y
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15 septembre 2008
Lors de leur intervention les gendarmes ont par ailleurs constaté que Monsieur Y... présentait un gros hématome de l'oeil droit et que sa chemisette était maculée de sang.
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15 novembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 15 novembre 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/02672 Hervé Y... / Isabelle Z...
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31 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
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16 juin 2011
représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Mathilde WACONGNE, avocat au barreau de DOUAI AJ 100 % Numéro 59178002/ 2010/ 005907 DU 11/ 06/ 2010 INTIMÉ Monsieur Hervé
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16 novembre 2017
Représentant : Me Hervé BLANCHÉ de la SCP FLICHE-BLANCHÉ & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me MAUTRET, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Martine Z..
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