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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
60321db9e3fccb551a8d39f7
12 avril 2018
plan mental : - le Docteur [P] conclut son compte-rendu d'hospitalisation (du 30 mars au 17 avril 2007) en ces termes : 'démence lacunaire chez un patient avec multiples antécédents des lacunes ischémiques
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03585_20221018
18 octobre 2022
A produit des pièces médicales démontrant qu'il a souffert d'une cardiopathie ischémique avec infarctus du myocarde en 2017, d'une hypothyroïdie sur thyroïdite d'Hashimoto et d'une dyslipidémie, ces mêmes
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03774_20230316
16 mars 2023
rapports du docteur O, celui du docteur D et celui du professeur K, produits en défense par le centre hospitalier, ont également indiqué que Mme M présentait, avant la prise en charge litigieuse, une ischémie
1ère Chambre
DCA_24NT03388_20250722
22 juillet 2025
B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluée et a présenté une tachycardie ventriculaire ayant nécessité, en prévention secondaire, l'implantation d'un défibrillateur cardiaque le 2 février 2021, dont
4ème chambre
DCA_24PA03003_20251017
17 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est atteint d’une infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH), d’une cardiopathie ischémique et d’une dépression chronique et qu’en raison
3ème chambre
DCA_23TL01713_20241001
1 octobre 2024
Mme B, épouse C, souffre principalement d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète insulinodépendant de type 2.
1ère chambre
DCA_23TL02376_20241212
12 décembre 2024
pathologie, et font également état d'antécédents et de pathologies cardiaques, comprenant une cardiopathie hypertrophique, une atteinte coronarienne bitronculaire ainsi qu'une séquelle d'infarctus sans ischémie
Cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00361_20230828
28 août 2023
Une ischémie aigue a également été diagnostiquée. M. B a ensuite été hospitalisé au sein du service de rééducation fonctionnelle du CHU de Montpellier du 2 août 2018 au 18 septembre 2018.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01450_20250129
29 janvier 2025
611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, au soutien duquel il a versé différentes pièces médicales établissant qu'il souffre d'une cardiomyopathie hypertrophique et ischémique
3ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01563_20260319
19 mars 2026
C... fait valoir qu’il souffre de cardiopathie ischémique chronique, d’hypertension artérielle et d’un diabète de type 2, d’une part, et d’un état de stress post-traumatique, d’autre part.
DCA_24TL01058_20260226
26 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que le requérant a subi, en mars 2020, un arrêt cardiovasculaire et que, depuis, son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique chronique, nécessite un
DCA_21BX03065_20230406
6 avril 2023
H C a été victime d'une mort subite cardiaque liée à une cardiopathie ischémique sous la forme d'une sténose très serrée de l'interventriculaire antérieure.
3ème Chambre
DCA_21VE02833_20230921
21 septembre 2023
A souffre d'un macroadénome hypophysaire non sécrétant opéré à trois reprises, compliqué d'un panhypopituitarisme substitué, d'un hématome sous dural, d'une ischémie, d'un diabète, de troubles visuels
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA00576_20221115
15 novembre 2022
posé, cette pathologie ayant entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie
DCA_21NC01924_20220428
28 avril 2022
A, qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) depuis 2017 ainsi que d'un état dépressif sévère.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02791_20250922
22 septembre 2025
l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille principalement pour une insuffisance rénale chronique terminale sur une polykystose hépatorénale, mais aussi en raison d'un accident vasculaire cérébral ischémique
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00788_20241104
4 novembre 2024
Pour contester l'avis du collège des médecins de l'OFII, le requérant, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère et nécessite la prise d'un traitement
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_25NC00565_20250404
4 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie ischémique de haut grade avec un diagnostic bi-tronculaire sévère et un diabète de type II.
ORCA_22DA01883_20230131
31 janvier 2023
B fait valoir qu'il souffre des séquelles d'un accident vasculaire cérébral ischémique et est atteint, notamment, d'une hémiparésie gauche sévère.
Juge des référés
ORCA_23VE00870_20240905
5 septembre 2024
B est atteint de troubles neurologiques suite à un accident vasculaire cérébral ischémique, un infarctus du myocarde et un traumatisme vertébral et crânien avec perte de connaissance en lien avec une chute
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