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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d39f7

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

plan mental : - le Docteur [P] conclut son compte-rendu d'hospitalisation (du 30 mars au 17 avril 2007) en ces termes : 'démence lacunaire chez un patient avec multiples antécédents des lacunes ischémiques

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03585_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

A produit des pièces médicales démontrant qu'il a souffert d'une cardiopathie ischémique avec infarctus du myocarde en 2017, d'une hypothyroïdie sur thyroïdite d'Hashimoto et d'une dyslipidémie, ces mêmes

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03774_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

rapports du docteur O, celui du docteur D et celui du professeur K, produits en défense par le centre hospitalier, ont également indiqué que Mme M présentait, avant la prise en charge litigieuse, une ischémie

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03388_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

B souffre d'une cardiopathie ischémique évoluée et a présenté une tachycardie ventriculaire ayant nécessité, en prévention secondaire, l'implantation d'un défibrillateur cardiaque le 2 février 2021, dont

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03003_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est atteint d’une infection par le virus de l’immunodéficience humaine (VIH), d’une cardiopathie ischémique et d’une dépression chronique et qu’en raison

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01713_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Mme B, épouse C, souffre principalement d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète insulinodépendant de type 2.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02376_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

pathologie, et font également état d'antécédents et de pathologies cardiaques, comprenant une cardiopathie hypertrophique, une atteinte coronarienne bitronculaire ainsi qu'une séquelle d'infarctus sans ischémie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_23TL00361_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Une ischémie aigue a également été diagnostiquée. M. B a ensuite été hospitalisé au sein du service de rééducation fonctionnelle du CHU de Montpellier du 2 août 2018 au 18 septembre 2018.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01450_20250129

Admin. Appel

29 janvier 2025

29 janvier 2025

611-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, au soutien duquel il a versé différentes pièces médicales établissant qu'il souffre d'une cardiomyopathie hypertrophique et ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01563_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

C... fait valoir qu’il souffre de cardiopathie ischémique chronique, d’hypertension artérielle et d’un diabète de type 2, d’une part, et d’un état de stress post-traumatique, d’autre part.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL01058_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Il ressort des pièces du dossier que le requérant a subi, en mars 2020, un arrêt cardiovasculaire et que, depuis, son état de santé, caractérisé par une cardiopathie ischémique chronique, nécessite un

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03065_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

H C a été victime d'une mort subite cardiaque liée à une cardiopathie ischémique sous la forme d'une sténose très serrée de l'interventriculaire antérieure.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02833_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

A souffre d'un macroadénome hypophysaire non sécrétant opéré à trois reprises, compliqué d'un panhypopituitarisme substitué, d'un hématome sous dural, d'une ischémie, d'un diabète, de troubles visuels

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA00576_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

posé, cette pathologie ayant entraîné une insuffisance hépatique responsable d'une carence en vitamine K ayant elle-même causé un syndrome hémorragique, en particulier cérébral, à l'origine d'une ischémie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01924_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

A, qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, du virus de l'immunodéficience humaine (VIH) depuis 2017 ainsi que d'un état dépressif sévère.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02791_20250922

Admin. Appel

22 septembre 2025

22 septembre 2025

l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille principalement pour une insuffisance rénale chronique terminale sur une polykystose hépatorénale, mais aussi en raison d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00788_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Pour contester l'avis du collège des médecins de l'OFII, le requérant, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'il souffre d'une cardiopathie ischémique sévère et nécessite la prise d'un traitement

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_25NC00565_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'une cardiopathie ischémique de haut grade avec un diagnostic bi-tronculaire sévère et un diabète de type II.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01883_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

B fait valoir qu'il souffre des séquelles d'un accident vasculaire cérébral ischémique et est atteint, notamment, d'une hémiparésie gauche sévère.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00870_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

B est atteint de troubles neurologiques suite à un accident vasculaire cérébral ischémique, un infarctus du myocarde et un traumatisme vertébral et crânien avec perte de connaissance en lien avec une chute

Source officielle

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