CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
695f491acdc6046d47952939
7 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Laurent BABY, Conseiller faisant fonction de président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère, Madame
Chambre 3-4
63c10541bf9fd47c90a13634
12 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Cour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e704
24 octobre 2011
, et de deux tiers pour monsieur, et que ce dernier versera en sus à madame une pension alimentaire de 400 euros, soit 200 euros pour Laurane et 200 euros pour Clémence, la pension alimentaire pour Pauline
Rétention Administrative
64534c2b37f394d0f8f66431
30 avril 2023
APPELANT Monsieur [O] [B] né le 29 Août 1996 à [Localité 7], de nationalité Tunisienne comparant en personne, assisté de Me Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et de Madame [V] [
6704cb612f5f3246ff38147e
5 octobre 2024
à disposition au greffe le 05 Octobre 2024 à 15h25, Signée par Madame Pascale BOYER, Conseiller et Madame Priscilla BOSIO, Greffier, PROCÉDURE ET MOYENS Vu les articles L 740-1 et suivants
Chambre 1-2
6811b6e644bf0d1935aef9b2
29 avril 2025
Laurent DESGOUIS, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
6e Chambre A
61637734f6919f4eda2c3839
24 mars 2011
La Cour était composée de : Madame Françoise LLAURENS, Président Madame Brigitte BERNARD,Conseiller Madame Roseline ALLUTO, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 5 - Chambre 8
5fda5163bed44099592f3038
6 août 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Monsieur Laurent BEDOUET, conseiller, Madame
10e Chambre
615e0cc3c25a97f0381f4ae7
25 septembre 2014
APPELANTE Madame [L] [P] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] (Maroc), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES,
Chambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba3d
17 avril 2024
[J] [O], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation INTIMÉE : Madame [T] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante assistée de Me Laurence NICOLAS, avocat au barreau de NANCY
Chbre de l'expropriation
625bae5a44cde4277d1bd562
15 avril 2022
20 Octobre 2021 Commune DE [Localité 3] représentée par son maire en exercice, domicilié ès-qualités [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante, ni représentée Ayant pour avocat Maître Arnaud LAURENT
Pôle 6 - Chambre 12
64a8ff8c03029105dbedc2e0
7 juillet 2023
Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Mme Bathilde CHEVALIER, Conseillère Mme Natacha PINOY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Claire BECCAVIN, lors des débats ARRÊT :
6253cd70bd3db21cbdd935b4
7 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller
6253ca31bd3db21cbdd8a505
26 octobre 2006
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame NOLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur FOSSIER, Président de chambre Monsieur ZANATTA, Conseiller Madame NEVE DE MEVERGNIES, Conseiller ARRÊT
2e chambre civile
62c7caafcb8dca058e3e7cfb
7 juillet 2022
Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Pôle 6 - Chambre 13
6263993681d302277d8e8c62
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
6253ca7cbd3db21cbdd8b275
15 novembre 2007
assistée de Maître Marie- Agnès LAURENT, avocat au barreau de PARIS, toque : R 151, Madame Aude DE A... épouse AA... née le 5 mai 1955, ... 43000 LE- PUY- EN- VELAY
6253cd9abd3db21cbdd93d5f
5 octobre 2017
Laurence Y...épouse Z... ...
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
Laurent N..., Mme Arsène N... veuve S..., M. Prospère N..., M.
Chambre Sociale
64a8ff7f03029105dbedc268
6 juillet 2023
, Présidente de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame
Page 24 sur 999