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525 résultats pour « Lexel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

66975e9092a5b3e8ade13e58

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

première instance 18/03000 ARRET DU 16 JUILLET 2024 APPELANT : Monsieur [G] [I] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle AMBROIS-LEMELE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67820aa9d30fbdc4c17b9c49

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Wedoogift répond « Nous passerons en level 4 début Janvier comme prévu du coup. » Le 1er mars 2019, PayPlug note que 2083 clients ont enregistré leur carte bancaire .

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca5e1225b4ce42a0975257

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

INTIMEES : SARLU ECO-ENVIRONNEMENT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Maître SIMOES de la SELARL LEXEO

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a7602cdc6046d4774ed77

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

EURL [Adresse 1], exerçant sous l'enseigne '[Adresse 2]', prise en la personne de son représentant légal Mme [V] [K] ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Céline Level

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a210cadcdc6046d4709795b

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Monsieur [L] [D] né le 17 Juillet 1969 à [Localité 1] (49) de nationalité Française Capitaine de navire [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035264278ce645125ac6b83

Appel

14 juin 2016

14 juin 2016

de l'article 700 du code de procédure civile, Condamne in solidum maître [A] et [Z] aux dépens de première instance et d'appel avec droit de recouvrement direct au profit de la Scp Levy Roche & Lebel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60370cd24103c7a77ada5936

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

société filiale du groupe Illiad FR atteste qu' «en 2009, lors de l'ouverture du centre technique DC2 à Vitry sur Seine de nombreux clients de notre société ainsi que des opérateurs de service (dont L2CT, Level

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03160_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

D'autre part, il ressort du rapport d'expertise en date du 6 novembre 2020 qu'interfèrent avec le volume MSA 1.600 pieds AMSL (Above mean sea level) le champ de tir " Calamar " sol/sol et air/sol dans

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a19287acdc6046d47543a2c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard BERTRAND de la SELAS LAMY-LEXEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61625c92d64a6b1f51487708

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

domiciliés audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Représentée par Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de LAMY LEXEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbe8a85971c3ac20064

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

NANTET LOCABENNES, dont le siège social est situé [Adresse 9] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELAS LAMY-LEXEL AVOCATS

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a192872cdc6046d475436ba

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[U] [R] CIVIL [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Edouard BERTRAND de la SELAS LAMY-LEXEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6033e169bba57392bd43e787

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Maître Marie DUVERNE-HANACHOWICZ, de LAMY LEXEL

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68e743223940dd585f4f7622

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [R] [Z] né le 12 Octobre 1987 à [Localité 5] (30) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e75978b510604f5bc1d1c

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

au RCS de NIMES sous le n° 879 798 130 prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Clément CHAZOT de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6628a183b2cb67000826a717

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[I] [S], défendeur à la tierce opposition né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 27] (IRAN) de nationalité Allemande [Adresse 4] [Localité 20] - ALLEMAGNE représenté par Me Amandine GIROD-LEVEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

66863d08b1dbbe3bae600346

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

PARIS, substitué par Me Marielle ZUCCHELLO, avocat au barreau de PARIS, INTIME : Monsieur [I] [X] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d05

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

], prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités au siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Annabelle COQ-BLANCHI substituant Me Pierre André MERLIN de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a62d3d448a370008a7213b

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège prise en son établissement secondaire d'[Localité 4] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Isabel SIMOES de la SELARL LEXEO

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e46009f81000890dbd0

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

VERNEA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Coline FOURNIER- LEVEL suppléant Me Yves

Source officielle

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