CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 136 résultats pour « Meriemme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

64f816550a9accd9695a4273

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

. ***** FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS Les époux [G] et [C] [D] sont propriétaires d'un véhicule utilitaire de marque Mercedes-Benz, modèle sprinter, immatriculé [Immatriculation

Source officielle

Page 24 sur 107

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b48e

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Le 21 avril 2006, elle a passé commande à la société Alsace véhicules industriels (dite la société AVI) d'un véhicule porteur Mercedes, destiné après transformation, à être livré, en tant que véhicule

Source officielle
CA

1re chambre civile

62848fb7498a54057d102d77

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Localité 31] Monsieur [W] [A] [Adresse 13] [Localité 41] assistés de Me Ralph BLINDAUER, membre de la SELARL ROBESPIERRE, avocat au bareau de METZ, plaidant, et représentés par Me Jean-François MERIENNE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f864f45d3e42c22e13b967

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SOLUTIA [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Vincent MERRIEN de la SELARL ACVF ASSOCIES, avocat au barreau de COLMAR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc42

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

départage) RG no 02 / 01822 APPELANTS SAS MONTENVERT ORTHOPEDIE 18 rue Vernier 75017 PARIS représentée par Me Véronique GIRARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E 0264, substitué par Me Vincent MERRIEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8afb0

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE avoués à la Cour assistée de Me RICHARD avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIMEE : Sarl GARAGE L'ETOILE DE MARCY 808, avenue Marcel Mérieux 69280 MARCY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8568c

Appel

3 mai 2001

3 mai 2001

X... a confié à la Société EUROPE AUTO la remise en état de son véhicule Mercédes. Un différend étant intervenu sur la qualité des prestations du garagiste, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee971469e057d7899ab

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

. *** Le 21 février 2018, Monsieur [V] [M] a acquis, sur le site internet LE BON COIN, un véhicule de marque MERCEDES type Classe A 160 ' FAMILY, immatriculé ET-828-WE, auprès de Monsieur [T]

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ecc5d2955548e0aba48fb4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[P] [M] était propriétaire d'un véhicule Mercedes GLC immatriculé [Immatriculation 9], véhicule qu'il a vendu à Mme [N] [U] moyennant paiement du prix de 44 000 euros le 5 février 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8ea

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

X... le véhicule MERCEDES type C 200 immatriculé 4331 VY 21 litigieux, condamné l'appelant à payer aux époux Y... Z... A...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a703ecdc6046d4773e9c7

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

LA COUR Messieurs [O] et [K] [G] sont héritiers de [W] [G], décédé le [Date décès 1] 2008, lequel avait acquis deux parcelles situées au [Adresse 4] à [Localité 3], commune de [Localité 4], anciennement

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c5296aa2c42363790797a2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport, et Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Mériem

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c52976a2c423637907980c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

LORS DU DELIBERE : Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant foction de Présidente, Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Mériem

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834950876004f131a5f18

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente chargée du rapport, et Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, ont entendu les parties en leurs conclusions et observations, assistées de Mme Mériem

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b281a7b805de12b588

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Mme Gaëlle BARDOSSE, Conseillère chargée du rapport, et Mme Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente ont entendu Me DE PAULI en ses conclusions et observations, assistées de Mme Mériem

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

642d147ecb8fa004f57da1b9

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

substitué par Me Emmanuelle PHILIPPOT, avocat au barreau de GRENOBLE, A l'audience sur incident du 27 février 2023, Nous, Valéry CHARBONNIER, Conseiller chargée de la mise en état, assistés de Mériem

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6033b9236be0226c60eab043

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

Philippe SILVAN, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Karine GAUTHÉ, Greffière placée déléguée à la Cour d'Appel de Grenoble et lors du prononcé de Mériem CASTE-BELKADI, Greffier.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6031e5f61a05a81f68fabba8

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

A l'audience publique du 28 Mars 2018, Mme Dominique DUBOIS, chargée du rapport, et Mme Laurence F..., ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Mériem

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6031e5f61a05a81f68fabbaf

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

A l'audience publique du 28 Mars 2018, Mme Dominique DUBOIS, chargée du rapport, et Mme Laurence F..., ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Mériem

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6031e5f61a05a81f68fabbb3

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

A l'audience publique du 28 Mars 2018, Mme Dominique DUBOIS, chargée du rapport, et Mme Laurence F..., ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Mériem

Source officielle