CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
64a8fee603029105dbedbeed
7 juillet 2023
Il semble parfois complètement en stress et complètement obtus ». Monsieur [I] [FJ] (salarié de la société INGBAT): « Monsieur [V] peut être par moments virulent dans ses propos ou ses écrits.
Chambre 1-7
65449c8bc71a6a83181c8bee
2 novembre 2023
que les travaux effectués par la SCI EHE SEPTENTRION portent également sur d'autres éléments présents sur la terrasse de son appartement (implantation d'une jardinière et d'un banc en maçonnerie, obturation
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03989_20251223
23 décembre 2025
plus hautes eaux connues, la prévision de parcours à moindre dommage, la prescription de procédés constructifs garantissant une résistance aux aléas hydrauliques, la mise en place de dispositifs d’obturation
3ème chambre
650bdf51beee0f8318b97568
13 juillet 2023
conforme aux prescriptions applicables aux salles de bain et 'au moins' une connexion sous tension accessible, un matériel électrique vétuste, un conducteur non protégé, une prise de courant sans obturateur
1re chambre sociale
6285e1346a1876057df5d360
18 mai 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 18 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/01391 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OBHU
Chambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c76
26 janvier 2023
d'un travail complexe avec des contraintes pour la vie privée en raison de son heure matinale d'embauche, qu'il subissait une pression importante de la part de sa direction, qui était par ailleurs 'obtuse
5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27d
4 avril 2023
[X] [M] sur lequel est présent un ordinateur dont la caméra est obturée, et un courrier manuscrit de M.
1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5ac
23 juillet 2024
-En façade nord/nord-ouest, éraflure en sous-face du volet roulant, -Sur le toit de la véranda, à l'angle nord/nord-ouest, on constate un amas de silicone pour obturer une coupe d'angle mal réalisée,
1ère Chambre civile
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14 janvier 2025
dans un volume totalement libre, avec de multiples possibilités d'entrée d'air et qu'il était maintenant isolé par une cloison séparative et une porte dont le détalonnage est supérieur à 100 mm mais obturé
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
malgré l'administration d'un traitement médicamenteux, puis, le 19 mars 2014, la réalisation d'un " blood patch " consistant à injecter du sang autologue sur le site de la ponction lombaire en vue d'obturer
17e Chambre B
6162e07c1120e9a89a34a603
22 novembre 2011
concerne la base 4, ne fait état au titre « du point le plus critique » que « d'une épaisse couche de poussière », « de toiles d'araignées » et ajoute que «la rigole de collecte des eaux est complètement obturée
Cour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9063c
18 mars 2013
constater que cette preuve ne résulte pas des éléments du dossier ; Attendu qu'en ce qui concerne la responsabilité de la Clinique MAGNIN, en sa qualité d'employeur d'une infirmière qui aurait clampé (obturé
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
Il conduit également à une coagulation du sang qui forme un caillot venant obturer la brèche.
Pôle 5 - Chambre 3
68df5bd1cf4e7f1c37e1cc11
2 octobre 2025
l'acquisition de la clause résolutoire du fait de la non-exécution des travaux sollicités par une sommation délivrée le 23 décembre 2008, ayant pour objet la remise en service de l'entrée située [Adresse 13], obturée
63ca432d9066fd7c90fc28c2
19 janvier 2023
des fenêtres, ' éclairages avec des bouts de fils, caches des interrupteurs et des prises de courant absents sur presque l'ensemble des installations, ' VMC non-fonctionnelle et conduit d'aération obturé
4ème chambre commerciale
652a308b7ed1ea83181124ee
13 octobre 2023
Il s'en suit que Monsieur [L] [I] n'a fait qu'obturer, de manière provisoire, par une plaque amovible, la porte d'accès à son lot, sans procéder à la réfection du mur mitoyen ordonnée.
6438f20da942a604f5e932c1
13 avril 2023
en considération du constat du non-respect des plafonds de normes de rejet lors d'une visite sur le terrain. a préconisé qu'il y soit mis fin Et le 21 février 2014, la société Lyonnaise des Eaux a obturé
5e chambre civile
670f58384ad0d5ee7d7e5b7e
15 octobre 2024
lieux de sortie, ainsi qu'au second constat daté du 26 février 2018 révélant divers désordres (présence de trous et de fissures sur la quasi-totalité des murs ; murs crépis décroutés ; ouvertures obturées
6780bc877876e75543d1c6be
9 janvier 2025
[G] a jugé nécessaire la pose d'une plaque obturatrice étanche sous le conduit de fumée de la cheminée décorative, dont il a observé qu'elle présentait un tirage thermique du fait du simple bouchage de
Pôle 1 - Chambre 2
653b59b9502b828318c4e5bd
26 octobre 2023
Ainsi, le procès-verbal de constat du 30 janvier 2020 reproduit des photographies d'une partie des soupiraux obturés dans la cave de Mme [F], celui du 11 février 2021, toujours dans la cave de Mme [F],
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