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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
60337fd2c7d44b3384c4b0c4
24 mai 2017
24 mai 2017
GADET, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SAS GROUPE GAILLARD MARSEILLE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul SCOTTO DI CARLO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Alexandra
Source officielle17e Chambre
60323535dd015b6bb5bd21b2
29 mars 2018
29 mars 2018
représenté par Me Nicolas HENNEQUIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE SARL CLEAN JET AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a3d8f6cc6d55dd3f58
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Selarl Axyme, ès qualités de mandataire judiciaire immatriculée au R.C.S. de [Localité 9] sous le numéro 809 642 473 [Adresse 2] [Localité 7] Représentées par Me Marion Charbonnier de la Selarl Alexandre
Source officielleChambre civile 1-6
662b440dfe25450008314da0
25 avril 2024
25 avril 2024
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Ondine CARRO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 - N° du dossier 15175 - Représentant : Me Karim-Alexandre
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MRCL S.C.I. FIMAGERc/S.A
6688de04676b73dd81b96c9c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CONSTRUCTA PROMOTION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Alexandre JELEZNOV de la SELARL VERBATEAM BORDEAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6692189af3a19d0db6b71261
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e2147c7caf29d4c4f8b
3 avril 2025
3 avril 2025
INTIMÉE Commune d'[Localité 3], agissant par son maire en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eric Devaux, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué assistée de Me Alexandre
Source officielleChambre civile 1-5
65b36ed78c0355000835f7fb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHARTRES) [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Antoine DE LA FERTE de la SELARL LYVEAS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 283 Ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fca8c9e93bb697ef2c8dab5
10 septembre 2020
10 septembre 2020
REQUÊTE SARL SINDBAD VOYAGES N° SIRET : 408 495 133 00022 [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurence JEGOUZO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1079 substitué à l'audience par Me Alexandre
Source officielle12e chambre
603696a441349e3936cd38eb
29 septembre 2015
29 septembre 2015
dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89be0
29 octobre 2007
29 octobre 2007
demeurant... 54610 MAILLY SUR SEILLE représenté par la SCP LEINSTER-WISNIEWSKI-MOUTON, avoués à la Cour assisté de Me Alexandre BOUTHIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349c
14 juin 2016
14 juin 2016
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02855_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
En revanche, compte tenu du fait, non contesté, que les plans fournis par l'architecte, pas plus que les documents du contrat liant la société De Angelis à la commune de Castillon, ne prévoyaient la réalisation
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6868b37875a2d196dbc19161
4 juillet 2025
4 juillet 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 février 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleChambre Commerciale
680c68b2230da8dfaf90c0bc
24 avril 2025
24 avril 2025
qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Didier CAILLAUD, membre de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4546fc3c89482d4f2134
15 janvier 2025
15 janvier 2025
d'appel du 10 mai 2022, APPELANTE : Madame [B] [N] née le 11 Avril 1966 à [Localité 6] de nationalité Française Profession : Employée, demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre sociale 4-5
671b35c22edfb0b58c05f19a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SFDE TRAVAUX [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Tal LETKO BURIAN, Constitué de la SELARL LAMORIL-WILLEMETZ-LETKO-BURIAN, avocat au barreau d'ARRAS, vestiaire : 44 Me Alexandre DUCQ, Plaidant
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
679334d254e6f046d26ca506
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Représentée par Me Laure COOPER, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [E] [R] né le 18 Juillet 1965 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Alexendra
Source officielle1ère Chambre
62760c8e593736057d78aa0b
26 avril 2022
26 avril 2022
[K] [P] ès-qualité d'administrateur légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ et Me Alexandra CHAMPY, avocat au barreau de NANCY Mme [Y] [P
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca99394320138e2ce45a0a
24 juillet 2020
24 juillet 2020
Représentée par Me Alexandra GUIGONIS de la SELAS JEAN-CLAUDE MARTY, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par la SELARL LAMBERT-VERNAY & Associés, avocat plaidant au barreau de LYON
Source officiellePage 25 sur 49