AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa50
2 octobre 2025
2 octobre 2025
AGENCE TELECOM agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY
Source officielle2ème Chambre
6274bca52799a9057d5dd0e7
3 mai 2022
3 mai 2022
VARSALP prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 17, rue Pipien 91160 LONGJUMEAU Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la S.E.L.A.R.L.
Source officielleSociale C salle 2
Le même jour, la société JOUVENCE a porté plaintec/X pour usurpation d'identité et escroquerie
67592dec4f06387a26ce76f8
18 octobre 2024
18 octobre 2024
JOUVENCE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Caroline BARBE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Alexis FLAMENT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [M] [R] [Adresse 1]
Source officielle2ème Chambre
6618cf047935f50008be41cb
11 avril 2024
11 avril 2024
dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentés par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Pascal-Alexis
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcbfdaf41a8356be598
3 juillet 2025
3 juillet 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bbd8ceca1cd70192cc
22 octobre 2024
22 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7545bbe450008b2cc48
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPIEGNE DU PREMIER JUIN DEUX MILLE VINGT ET UN PARTIES EN CAUSE : Monsieur [L] [I] [H] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 21] (PORTUGAL) [Adresse 11] [Localité 12] Représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
65336affbb40ec8318f31d02
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me RITZLER, avocat
Source officielleCh. Sociale - Section B
68f1d5c80b565ec7590f7ceb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
la SAS FIDUCIAL PRIVATE SECURITY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f85d3e42c22e13b9c5
21 octobre 2025
21 octobre 2025
13] (LRAR) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca26d7f945164c9f55153d
3 décembre 2020
3 décembre 2020
SAS ROCHE DIABETES CARE FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexis
Source officielle12e chambre section 2
6033f290cc9beba3388af40f
28 février 2017
28 février 2017
*************** SA GENERALI IARD N° SIRET : 552 062 663 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Denis SOLANET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 384 Représentant : Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7a
9 mars 2017
9 mars 2017
De cette union sont issus quatre enfants : - Alexis, né le 11 février 1990, majeur à ce jour ; - Loris, né le 7 août 1991, majeur à ce jour ; - Elio, né le 31 août 1994, majeur à ce jour ; - Maya, née
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ee7
1 juillet 2021
1 juillet 2021
I'CAR SYSTEMS GROUPE [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me Alexis LEPAGE, membre de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS, et pour avocat plaidant Me Cécile
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00598_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
à la fonction publique territoriale permet aux collectivités territoriales de recruter, par voie de contrat à durée déterminée, des agents non titulaires sur des emplois non permanents afin de faire face
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63465921c024d1adffef74cd
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Un bilan orthophonique du 26 mars 2013 retenait une aphasie sévère, alexie et agraphie.
Source officielleChambre Commerciale
633fc307e633183e2ee179d0
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de LYON sous le numéro 321 761 850, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Alexine
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63c8ef2cdc5b777c9099306a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
déférée à la Cour : Jugement du 11 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/05224 APPELANTE Madame [G] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexia
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
652a306f7ed1ea8318112493
13 octobre 2023
13 octobre 2023
siège, SIRET : [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 11] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Delphine SANCHEZ MORENO de la SELARL NICOLAU AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substituée par Me Alexia
Source officielleCh. Sociale -Section A
62848fe1498a54057d102da6
17 mai 2022
17 mai 2022
INTIMEE : SAS FOREZIA prise en la personne de son représentant légal pris en cette qualité audit siège ZAC des Platières 26 Chemin des platières 38670 CHASSE SUR RHONE représentée par Me Alexine
Source officiellePage 25 sur 34